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Journal n°7643
du 19 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-46 d'une Gouvernante chargée de la Résidence Archiépiscopale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Gouvernante chargée de la Résidence Archiépiscopale, pour une durée déterminée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Gouvernante chargée de la Résidence Archiépiscopale, pour une durée déterminée ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 955 du 26 janvier 2007 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
agents de la Direction des services fiscaux, ayant au moins le grade d'inspecteur, ont un accès immédiat aux données conservées dans les systèmes dématérialisés de billetterie, ainsi qu'à la restitution ... agents de la Direction des services fiscaux, ayant au moins le grade d'inspecteur, ont un accès immédiat aux données conservées dans les systèmes dématérialisés de billetterie, ainsi qu'à la restitution ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-732 du 4 octobre 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions et du Téléthon.
à 00 heure 01 au lundi 11 décembre 2017 à 20 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son ... 00 heure 01 au lundi 11 décembre 2017 à 20 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-176 d'un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-246 du 5 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE GESTION FINANCIERE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE GESTION FINANCIERE ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE GESTION FINANCIERE ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Appel à candidature de l'UNESCO pour le programme
des jeunes cadres pour l'année 2007.
titulaire d'un diplôme universitaire dans l'un des domaines suivants :
* Education (éducation supérieure, promotion de l'éducation publique, planification de l'éducation)
* Sciences de l'eau (gestion de ... titulaire d'un diplôme universitaire dans l'un des domaines suivants :
* Education (éducation supérieure, promotion de l'éducation publique, planification de l'éducation)
* Sciences de l'eau (gestion de ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Commission de Contrôle des Activités Financières
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-119 d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-72 du 12 novembre 1999 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 3ème Marathon International de Monaco.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes
dans la recherche biomédicale.
.
Art. 5.
Pour les recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct, le promoteur assume, même sans faute, l'indemnisation des conséquences dommageables de la recherche pour la personne qui s ... .
Art. 5.
Pour les recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct, le promoteur assume, même sans faute, l'indemnisation des conséquences dommageables de la recherche pour la personne qui s ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Avis de recrutement n° 2014-142 d’un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Diplomate à la Mission Permanente de Monaco auprès de l ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Loi n° 1.445 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures relatives à la prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d'échange automatique de renseignements en matière fiscale.
Premier.
L'action de la Direction des services fiscaux aux fins de contrôle, de régularisation et de sanction des obligations de déclaration et de diligence raisonnable, mises à la charge des institutions ... Premier.
L'action de la Direction des services fiscaux aux fins de contrôle, de régularisation et de sanction des obligations de déclaration et de diligence raisonnable, mises à la charge des institutions ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « XIEXIE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « XIEXIE » ayant son siège 8/10, ruelle Sainte-Dévote à Monaco, ont décidé ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 9 novembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « XIEXIE » ayant son siège 8/10, ruelle Sainte-Dévote à Monaco, ont décidé ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances. Direction de l’Expansion Economique
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «Gan Eurocourtage», dont le siège social est à Paris, 8ème, 8-10 rue d ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «Gan Eurocourtage», dont le siège social est à Paris, 8ème, 8-10 rue d ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
DEMISSION D’UN CO-GERANT - MODIFICATION AUX STATUTS
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
S A.R.L. “JETSTREAM”
cogérant. Quitus entier et définitif lui a été donné pour sa gestion.
M. Mats Gunnar EVERHED reste seul gérant de la société.
Une expédition de cet acte sera déposée ce jour au Greffe des Tribunaux pour y ... cogérant. Quitus entier et définitif lui a été donné pour sa gestion.
M. Mats Gunnar EVERHED reste seul gérant de la société.
Une expédition de cet acte sera déposée ce jour au Greffe des Tribunaux pour y ...