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Journal n°7762
du 30 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-305 du 26 juin 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " ASSOCIATION CHORALE ET MUSICALE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES BAINS DE MER "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-186 du 27 mars 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LE PERFECTIONNEMENT DES CONNAISSANCES DES MEDECINS", en abrégé " AMPCM "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-87 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" HIGH PERFORMANCE SPORT TRAINING PROJECT - PROJET DE CENTRE
INTERNATIONAL D'ENTRAINEMENT DE SPORTIFS DE HAUT NIVEAU "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-90 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA MONDO FRANCOPHONIE " en abrégé " A.M.M.F. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-88 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE
INTELLECTUELLE TEXTILE - INTERNATIONAL ASSOCIATION FOR
INTELLECTUAL PROPERTY PROTECTION I.A.T.I.P.P. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-91 du 17 février 2006 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
" MONACO PRIVATE EQUITY & VENTURE CAPITAL ASSOCIATION
(MONACO CAPITAL INVESTISSEMENT & CAPITAL RISQUE ASSOCIATION) "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-555 du 6 novembre 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION CULTURELLE D'AÏKIDO, D'ARTS MARTIAUX ET D'ARTS AFFINITAIRES", en abrégé "A.C.A.A.M.A.A"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-265 du 19 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " COMITE MONEGASQUE DU CONSEIL INTERNATIONAL DES MONUMENTS ET DES SITES - ICOMOS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-123 du 2 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association de recherche et de sauvegarde du savoir traditionnel en matière de bien-être"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-582 du 13 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «SHARE» (a joint Monaco-EuroPCR initiative to Sustain Health Development in Africa through Responsible Education / une initiative conjointe de Monaco et d’EuroPCR pour soutenir le Développement de la Santé en Afrique par une Education Responsable)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-515 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «The International SeaKeepers Society (Monaco) - Association Internationale pour la Sauvegarde des Océans»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-455 du 8 août 2011 autorisant la société à responsabilité limitée dénommée «Distri-Shop» à exercer une activité de distribution en gros de produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-134 du 8 mars 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "CLUB DE LA PRESSE DE LA PRINCIPAUTE DEMONACO (MONACO PRESS CLUB)"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-258 du 16 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque de Chirurgie Orthopédique et Traumatologie du Sport - AMCOTS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-373 du 5 juillet 2001 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONTE-CARLO CRUISE SERVICES ASSOCIATION" (Association Monégasque pour les Services à la Croisière)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...