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Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-630 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christophe Martinerie, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christophe Martinerie, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-631 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loïc Le Neuresse, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loïc Le Neuresse, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-629 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Xavier Giraudo, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique ... Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Xavier Giraudo, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-633 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Deken, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Deken, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-632 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Fabien Maccagno, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Fabien Maccagno, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-440 du 12 juillet 2016 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Vincent Jacques, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Vincent Jacques, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-455 du 16 mai 2019 créant une zone protégée à la caserne du Corps des Carabiniers du Prince.
1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu l ... 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-455 du 16 mai 2019 créant une zone protégée à la caserne du Corps des Carabiniers du Prince. ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-101 du 1er mars 2017 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant.
;
3) l'Annexe III s'agissant des conditions applicables au gibier sauvage ou à la viande de gibier sauvage.
Section III
Dispositions particulières aux ateliers de découpe d'ongulés domestiques ... ;
3) l'Annexe III s'agissant des conditions applicables au gibier sauvage ou à la viande de gibier sauvage.
Section III
Dispositions particulières aux ateliers de découpe d'ongulés domestiques ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-534 du 14 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ... Arrêté Ministériel n° 2023-534 du 14 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-600 du 8 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement du Directeur de la Mission pour la Transition Énergétique relevant du Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
’Administration monégasque, dans le domaine de l’environnement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter ... acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine de l'environnement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2022-600 du 8 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement du Directeur de la Mission pour la Transition Énergétique relevant du Secrétariat du ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-700 du 29 octobre 2021 relatif à la prévention des risques professionnels liés à la consommation de plantes et substances classées comme stupéfiants.
’application de la procédure sont définies et précisées par le règlement intérieur de l’entreprise validé par l’Inspecteur du Travail.
La fréquence des dépistages est proportionnée aux risques encourus.
Le ... 'application de la procédure sont définies et précisées par le règlement intérieur de l'entreprise validé par l'Inspecteur du Travail.
La fréquence des dépistages est proportionnée aux risques encourus.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2021-700 du 29 octobre 2021 relatif à la prévention des risques professionnels liés à la consommation de plantes et substances classées comme stupéfiants. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-138 du 7 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée. ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-99 du 10 février 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GESTION RISQUES ASSURANCES SERVICES P. & I. S.A.M. " en abrégé " G.R.A.S.P.I. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " GESTION RISQUES ASSURANCES SERVICES P. & I. S.A.M. " en abrégé " G.R.A.S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " GESTION RISQUES ASSURANCES SERVICES P. & I. S.A.M. " en abrégé " G.R.A.S ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-343 du 18 avril 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Arx Gestions », au capital de 450.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Arx Gestions », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Arx Gestions », présentée par le ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-583 du 17 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées du Concours International de Feux d'Artifice « Monaco Art en Ciel ».
circulation des véhicules est interdite :
- sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
Aux dates et ... circulation des véhicules est interdite :
- sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
Aux dates et ... Arrêté Ministériel n° 2019-583 du 17 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées du Concours International de Feux ...