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Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-480 du 5 août 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2002.
, dans ce sens.
Art. 3.
Du 16 octobre 2002 au 22 novembre 2002 inclus, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de secours, d'intervention et de police, ainsi que ... 'appontement central du Port et ce, dans ce sens.
Art. 3.
Du 16 octobre 2002 au 22 novembre 2002 inclus, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de secours, d ... Arrêté Ministériel n° 2002-480 du 5 août 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2002. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
DECISION SOUVERAINE
Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ... Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 décembre 2019 de l'association dénommée « MONASIA ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 décembre 2019 de l'association dénommée « MONASIA ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-5 du 20 janvier 2020 portant prolongation du stage d'un greffier stagiaire au Greffe Général.
2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ... 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 22 juillet 2019 et 13 janvier 2020, Mme Monique Christianne GASQUES, commerçante, domiciliée numéro 18, rue Mirabeau, à Nice (France ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 22 juillet 2019 et 13 janvier 2020, Mme Monique Christianne GASQUES, commerçante, domiciliée numéro 18, rue Mirabeau, à Nice (France ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé le 20 novembre 2019, Mme Josette PASTORELLI demeurant 6, lacets Saint-Léon à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à compter du ...
Aux termes d'un acte sous seing privé le 20 novembre 2019, Mme Josette PASTORELLI demeurant 6, lacets Saint-Léon à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à compter du ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
exploité au numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ledit contrat prévoit un cautionnement de 36.900 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion ... exploité au numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ledit contrat prévoit un cautionnement de 36.900 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes de deux actes reçus le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, par le notaire soussigné, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ...
Aux termes de deux actes reçus le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, par le notaire soussigné, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
exploité au numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ledit contrat prévoit un cautionnement de 36.900 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion ... exploité au numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ledit contrat prévoit un cautionnement de 36.900 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ...
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2020, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ... , domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2020, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 octobre 2019 de l'association dénommée « Le Grand Cordon d'Or de la Cuisine ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 octobre 2019 de l'association dénommée « Le Grand Cordon d'Or de la Cuisine ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2020, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ... , domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2020, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes de deux actes reçus le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, par le notaire soussigné, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ...
Aux termes de deux actes reçus le 22 juillet 2019 et le 27 septembre 2019, par le notaire soussigné, M. Jacques WITFROW, suppléant à la Sûreté Publique, domicilié et demeurant numéro 26, quai Jean ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...