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Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-233 du 23 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Black Oak (Monaco) », au capital de 300.000 euros.
, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois mars deux ... , susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois mars deux mille ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-300 du 4 avril 2018 portant reconnaissance des diplômes délivrés par l'« International University of Monaco » en abrégé « I.U.M. ».
l'État Monégasque jusqu'à la fin de l'année universitaire 2022-2023.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... 'État Monégasque jusqu'à la fin de l'année universitaire 2022-2023.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.193 du 12 décembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.747 du 13 avril 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.747 du 13 avril 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2308 du 29 mai 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.
18 juillet,
• mercredi 25 juillet,
• mercredi 1er août,
• mercredi 8 août,
• mercredi 15 août,
• mercredi 22 août.
Art. 2.
Du lundi 25 juin à 18 ... 18 juillet,
• mercredi 25 juillet,
• mercredi 1er août,
• mercredi 8 août,
• mercredi 15 août,
• mercredi 22 août.
Art. 2.
Du lundi 25 juin à 18 heures ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-474 du 11 octobre 2004 fixant les taux de redevances
perçues à l'occasion de la mise en fourrière des véhicules.
la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-623 du 21 novembre 2002 fixant les taux de redevance perçues à l'occasion de la mise en fourrière des véhicules ... la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-623 du 21 novembre 2002 fixant les taux de redevance perçues à l'occasion de la mise en fourrière des véhicules ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-135 du 9 mars 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE D'APPAREILLAGE RADIO-ELECTRIQUE "
;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ... ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-513 du 6 septembre 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Credit Suisse (Monaco)», au capital de 12.000.000 €
(Conseil d’Administration) ;
- l’article 15 des statuts (délibérations du Conseil) ;
- l’article 22 des statuts (convocations des assemblées générales) ;
résultant des résolutions adoptées par l ... (Conseil d’Administration) ;
- l’article 15 des statuts (délibérations du Conseil) ;
- l’article 22 des statuts (convocations des assemblées générales) ;
résultant des résolutions adoptées par l ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-234 du 23 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Fidinam (Monte-Carlo) S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.128 du 7 mai 2007 réglementant la circulation automobile à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
disposition ne s'applique pas aux véhicules d'interventions d'urgences et de secours.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ... disposition ne s'applique pas aux véhicules d'interventions d'urgences et de secours.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-99 du 23 février 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «compagnie monegasque d’exploitations thermiques - cometh S.A.M.», au capital de 300.000 €
date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «COMETH ... date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «COMETH ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-76 du 9 février 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « UBS (Monaco) S.A. » au capital de 49.197.000 euros.
Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le ... Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
« S.A.M. BRUNELLO CUCINELLI MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre 2014 ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BlackCoral Energy » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre 2022.
I.- Aux ... société prend la dénomination de « BlackCoral Energy ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Visites de S.A.S. le Prince Souverain dans les anciens fiefs de la dynastie en Italie et pour recevoir le doctorat honoris causa de l'Université de Naples (15-16 mai 2018)
meilleure préservation du milieu marin méditerranéen, à la fois très riche et très menacé. C'est dans la même ligne que S.A.S. le Prince Albert II a fortement voulu et apporté tout Son soutien à la campagne ... meilleure préservation du milieu marin méditerranéen, à la fois très riche et très menacé. C'est dans la même ligne que S.A.S. le Prince Albert II a fortement voulu et apporté tout Son soutien à la campagne ... Visites de S.A.S. le Prince Souverain dans les anciens fiefs de la dynastie en Italie et pour recevoir le doctorat honoris causa de l'Université de Naples (15-16 mai 2018) ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-77 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site internet d’information au public » présenté par le Conseil Economique et Social
Conseil Economique et Social a été institué par l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée.
Le Conseil Economique et Social souhaite procéder à la mise en œuvre d’un site internet ... Conseil Economique et Social a été institué par l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée.
Le Conseil Economique et Social souhaite procéder à la mise en œuvre d’un site internet ...