Rechercher un journal, un article
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-617 du 20 décembre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO YACHT SHOW », au capital de 150.000 €
fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 19 juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. REY, Notaire, le 19 juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-563 du 5 novembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l’organisation et à l’indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 19-1 de l ... et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 19-1 de l ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-441 du 28 juillet 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le côté mer du quai Jean-Charles Rey dans sa partie comprise entre le tunnel d’accès au ... 2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le côté mer du quai Jean-Charles Rey dans sa partie comprise entre le tunnel d’accès au ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-227 du 23 mars 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’un Critérium Cycliste
2016 de 6 heures 30 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l’avenue Président J.F. Kennedy et la ... 2016 de 6 heures 30 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l’avenue Président J.F. Kennedy et la ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-174 du 18 mars 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 42ème Critérium Cycliste et du 1er Like Bike Monaco
:
Article Premier.
Le dimanche 29 mars 2015 de 6 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III.
Art. 2.
Le dimanche ... :
Article Premier.
Le dimanche 29 mars 2015 de 6 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III.
Art. 2.
Le dimanche ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-351 du 26 juillet 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MORVAL GESTION S.A.M."
fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 500.000 euros, divisé en 5.000 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. Rey, notaire, le 19 octobre 1999 ;
Vu l ... fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 500.000 euros, divisé en 5.000 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. Rey, notaire, le 19 octobre 1999 ;
Vu ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-162 du 15 mars 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 44ème Critérium Cycliste.
de 06 heures 30 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l'avenue Président J.F. Kennedy et ... 06 heures 30 à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l'avenue Président J.F. Kennedy et la ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-153 du 2 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 46ème Critérium Cycliste.
de 06 heures 30 à 19 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des États-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l'avenue Président J.F. Kennedy et la ... 06 heures 30 à 19 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le Quai des États-Unis dans sa partie comprise entre ses intersections avec l'avenue Président J.F. Kennedy et la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-218 du 4 avril 2017 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisir situés sur la Darse Sud les nuits des 12 et 13 mai 2017, et les nuits des 25, 26, 27 et 28 mai 2017.
du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 19 heures 30 au samedi 13 mai à 4 heures, du samedi 13 mai à 18 heures au dimanche 14 mai à 5 heures, du jeudi 25 mai à 19 heures au ... du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 19 heures 30 au samedi 13 mai à 4 heures, du samedi 13 mai à 18 heures au dimanche 14 mai à 5 heures, du jeudi 25 mai à 19 heures au ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-11 du 3 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.C. BUTTERFLY S.A.M.".
fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 19 octobre 2001 ;
Vu l ... fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 19 octobre 2001 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-42 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-422 du 29 juillet 2022 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes peuvent prescrire et pratiquer.
l’exception des vaccins vivants atténués chez la femme immunodéprimée, ».
Sont insérés après le chiffre 17 de l’article premier dudit arrêté les chiffres 18 et 19 rédigés comme suit :
« 18 ... 'exception des vaccins vivants atténués chez la femme immunodéprimée, ».
Sont insérés après le chiffre 17 de l'article premier dudit arrêté les chiffres 18 et 19 rédigés comme suit :
« 18) vaccination contre la ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-460 du 31 juillet 2023 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-123 du 22 février 2005 portant fixation du montant des ressources personnelles telles que prévues à l'ordonnance souveraine n° 16.679 du 22 février 2005 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels.
cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant des ressources ... cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant des ressources ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-69 du 24 janvier 2005 fixant le montant maximum de remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2005.
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-84 du 3 février 2005 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-555
du 11 octobre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Denis GAMBY ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L ... exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Denis GAMBY ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L ...