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Journal n°8649
du 30 juin 2023
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.547 du 22 juin 2023 relative au don de congés.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.547 du 22 juin 2023 relative au don de congés. ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Séjour de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à New York (22-23 octobre 2001).
Mardi 23 octobre, au lendemain du dîner de gala de la "Princess Grace Foundation USA" qu'Il présidait, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert remettait un chèque de 710.000 US dollars à M. Rudolph ... Mardi 23 octobre, au lendemain du dîner de gala de la "Princess Grace Foundation USA" qu'Il présidait, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert remettait un chèque de 710.000 US dollars à M. Rudolph ... Séjour de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à New York (22-23 octobre 2001). ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑22 d'un poste de Rédacteur au Secrétariat Général.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Rédacteur au Secrétariat Général est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Rédacteur au Secrétariat Général est vacant.
L'échelle indiciaire afférente à la ... Avis de vacance d'emploi n° 2024‑22 d'un poste de Rédacteur au Secrétariat Général. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Visite de S.A.S. le Prince Albert II au Japon - (22-30 octobre 2019)
Du 22 au 30 octobre 2019, S.A.S. le Prince Albert II se rend au Japon pour assister aux cérémonies d’intronisation de l’Empereur Naruhito. Ce déplacement est également l’occasion de rencontrer M ...
Du 22 au 30 octobre 2019, S.A.S. le Prince Albert II se rend au Japon pour assister aux cérémonies d'intronisation de l'Empereur Naruhito. Ce déplacement est également l'occasion de rencontrer M ... Visite de S.A.S. le Prince Albert II au Japon - (22-30 octobre 2019) ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Avis de recrutement n° 2024-22 d'un Opérateur à la Direction de l'Aménagement Urbain.
consistent notamment à assurer un service continu, de jour comme de nuit, week-ends et jours fériés compris, les horaires 3x8 étant effectués.
Les modalités d’organisation du concours sont :
Une première ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2024-22 d'un Opérateur à la Direction de l'Aménagement Urbain. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... 'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Dispositions générales et particulière d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Secteur des quartiers ordonnancés. Annexe Annexe 113 Equipement, Environnement, Urbanisme ANNEXE_Refonte 2022 ... -1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l’Environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l'Environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Dispositions générales et particulière d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Secteur des quartiers ordonnancés Annexe Réglementation 96 Equipement, Environnement, Urbanisme ANNEXE ... -1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.454 du 13 septembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
œvre
œvre
Anjouan
œvre
Biélorussie
œvre
Birmanie
œvre
œvre
œvre
iraquien
œvre
œvre
œvre
œvre
Darfour
œvre
œvre
FLOATING
IDICE
DFM
TEMPOWER
TEMPOWER
CONTRACTORS
confir ...
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre
des sanctions économiques, visant le conflit de la région
du Darfour au Soudan (p. 1666).
Arrêté Ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article premier "Cartes à jouer - Sabots - Mélangeurs de cartes" du Titre I ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article premier "Cartes à jouer - Sabots - Mélangeurs de cartes" du Titre I ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
Arrêté Municipal n° 81-26 du 22 avril 1981 complétant les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 26 juillet 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.122 du 22 octobre 1968 portant création d'un Comité restreint de Direction et de Coordination des Postes et Télécommunications
Journal n°6632
du 2 novembre 1984
Erratum au "Journal de Monaco" du 26 octobre 1984 - page 1056 - Arrêté Ministériel n° 84-631 du 22 octobre 1984 établissant la liste des personnes susceptibles d'être appelées à siéger en qualité de juré au Tribunal Criminel
Journal n°6914
du 30 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.754 du 26 mars 1990 modifiant l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-678 du 22 décembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Conseil du Gouvernement en date du 26 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... Conseil du Gouvernement en date du 26 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...