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Journal n°7424 du 7 janvier 2000
"BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
MILLIONS DE FRANCS (3.000.000 F), divisé en TROIS MILLE actions de MILLE FRANCS chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer intégralement à la souscription. Modifications du ... MILLIONS DE FRANCS (3.000.000 F), divisé en TROIS MILLE actions de MILLE FRANCS chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer intégralement à la souscription. Modifications du ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
“Institut Alain Ducasse” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Journal n°8141 du 4 octobre 2013
Délibération n° 2013-110 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Permettre aux assurés dépendant du SPME de consulter la liste de leurs prestations médicales et d’en suivre le remboursement par téléservice », dénommé « remboursement des prestations médicales », du Service des Prestations Médicales de l’Etat, présenté par le Ministre d’Etat
23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et ... 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et ...
Journal n°8532 du 2 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ... termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ; -           De véhicules ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8535 du 23 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. LAYTON » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 10 décembre ... minutes du notaire soussigné ; c) qu'il aura été constaté la souscription intégrale des actions de numéraire et leur libération par déclaration effectuée par le fondateur à laquelle seront annexés la liste ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. LAYTON » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 493 du 11 avril 2006 autorisant l'acceptation d'un legs
" ; Vu l'article 778 du Code Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 17 juin 2005 ... " ; Vu l'article 778 du Code Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 17 juin 2005 ...
Journal n°7896 du 23 janvier 2009
“3 X ENGINEERING S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de “3 X ENGINEERING S.A.M.”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... de “3 X ENGINEERING S.A.M.”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TRANSOCEAN TANKERS AGENCIES » (Société Anonyme Monégasque)
réservées aux courtiers maritimes, aux termes de l’article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l’article O.512-3 du même Code ... dénomination de « TRANSOCEAN TANKERS AGENCIES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 117 du 19 juillet 2005 portant création d'une Direction des Affaires Juridiques.
; - tous travaux ou études à caractère juridique qui lui sont confiés par le Directeur des Affaires Juridiques. ART. 3. Les attributions du Service des Affaires Contentieuses sont les suivantes ... 3 ... ; - tous travaux ou études à caractère juridique qui lui sont confiés par le Directeur des Affaires Juridiques. ART. 3. Les attributions du Service des Affaires Contentieuses sont les suivantes ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
"S.A.M. RADIO STAR MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger, pour son propre compte, pour le compte de tiers, en association ou en ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger, pour son propre compte, pour le compte de tiers, en association ou en ...
Journal n°8368 du 9 février 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8067 du 4 mai 2012
Avis de Convocation - DISTRIBUTION D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE MONEGASQUE « D.A.E.M. » Société Anonyme Monégasque au capital de 308.000 euros Siège social : 1, rue des Açores - Monaco
Les actionnaires de la société D.A.E.M. sont invités à se réunir en assemblée générale ordinaire le : mardi 22 mai 2012 à 16 heures 1, rue des Açores à Monaco à l’effet de délibérer sur l ... Les actionnaires de la société D.A.E.M. sont invités à se réunir en assemblée générale ordinaire le : mardi 22 mai 2012 à 16 heures 1, rue des Açores à Monaco à l’effet de délibérer sur l ...
Journal n°7438 du 14 avril 2000
"MONACO TELECOM MULTIMEDIA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2000. I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2000. I.- Aux ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-284 du 29 mai 2008 fixant le classement des restaurants
- CYRNOS (LE) - DA SERGIO - ESTRAGON (LE) - MARATHON (LE) - MONTE-CARLO BAR (LE) - NAUTIC (LE) - PASTA ROCA - PIEDRA DEL SOL (LA) - PIZZA DU STADE (LA) - PIZZERIA MONEGASQUE - G 22 - PLANET PASTA ... - CYRNOS (LE) - DA SERGIO - ESTRAGON (LE) - MARATHON (LE) - MONTE-CARLO BAR (LE) - NAUTIC (LE) - PASTA ROCA - PIEDRA DEL SOL (LA) - PIZZA DU STADE (LA) - PIZZERIA MONEGASQUE - G 22 - PLANET PASTA ...
Journal n°7433 du 10 mars 2000
"S & B ASSET MANAGEMENT S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 février 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 février 2000. I. - Aux ...

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