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Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.619 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier KRUPPERT est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier KRUPPERT est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.389 du 31 mars 1998 portant nominationd'un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... -brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.405 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.404 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.408 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc TORTO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc TORTO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 213 du 19 septembre 2005 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de police.
, Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de police, à compter du 13 octobre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de police, à compter du 13 octobre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 153 du 18 août 2005
portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 247 du 24 octobre 2005
portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.132 du 7 septembre 1999 portant nomination d'un Inspecteur de police principal
police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 14 septembre 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... Inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 14 septembre 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.103 du 9 août 1999 portant nomination d'un Inspecteur de police principal
principal à la Direction de la Sûreté publique, à compter du 30 avril 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté publique, à compter du 30 avril 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.965 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Officier de paix principal.
Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yves FOURNON, Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.102 du 9 août 1999 portant nomination d'un Inspecteur de police principal
principal à la Direction de la Sûreté publique, à compter du 30 avril 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté publique, à compter du 30 avril 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.966 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Brigadier chef de police.
Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacky MORET, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.496 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Sous-brigadier de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri AUDIFFREN, Agent de police, est nommé Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 1998 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri AUDIFFREN, Agent de police, est nommé Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.077 du 5 juillet 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire.
Cette nomination prend effet à compter du 6 juillet 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...