Rechercher un journal, un article
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Décision de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) du 23 mai 2012 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle» dénommé E-FLUID
l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l ... l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er·septembre 1947
après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 5 juin 2015.
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 8, boulevard de France, au rez-de-chaussée, d’une superficie de 58 m² et 19 m² de ... après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 5 juin 2015.
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 8, boulevard de France, au rez-de-chaussée, d’une superficie de 58 m² et 19 m² de ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fourniture des éléments d’identification permettant la gestion des appels d’urgence par les services compétents»
1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du palmarès clients entreprise»
1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI»
1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnements «Service de téléphonie mobile»»
1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Avis de recrutement d’un administrateur auxiliaire pour la cybersécurité à l’union internationale des télécommunications (genève)
/-IEE/EXT/P2.
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du Département des Relations Extérieures au 98.98.19.56.
... /-IEE/EXT/P2.
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du Département des Relations Extérieures au 98.98.19.56.
...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Décision du 23 septembre 2015 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des offres composites de Monaco Telecom»
n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1 ... n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1 ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Appel à candidature au poste de membre de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI)
amples informations il est recommandé la consultation du site de l’ECRI (www.coe.int/ecri). Des questions peuvent être adressées par mail à l’adresse relext@gouv.mc ou en téléphonant au +377 98.98.19 ... amples informations il est recommandé la consultation du site de l’ECRI (www.coe.int/ecri). Des questions peuvent être adressées par mail à l’adresse relext@gouv.mc ou en téléphonant au +377 98.98.19 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Rappel des obligations déclaratives
Déclarations des résultats des entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices.
Les entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices, institué par l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars ... Déclarations des résultats des entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices.
Les entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices, institué par l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mercredi 13 avril 2016 de 12 h à 13 h,
- Le mardi 19 ... contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mercredi 13 avril 2016 de 12 h à 13 h,
- Le mardi 19 ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Avis de recrutement n° 2014-104 d’un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l’Aménagement Urbain
candidats de nationalité monégasque.
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ... candidats de nationalité monégasque.
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Avis de recrutement n° 2014-105 d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
candidats de nationalité monégasque.
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ... candidats de nationalité monégasque.
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Avis de recrutement n° 2014-106 d’un Chargé de Mission « vie scolaire et numérique » pour l’enseignement à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
.
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ... .
Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu'au 19 août 2014. ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Caroline - Monaco.
Téléphone : 93.30.24.78.
Horaires de visite :
- Le mercredi 19 mars 2014 de 11 h 30 à 12 h 30 ;
- Le jeudi 27 mars 2014 de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de ... Caroline - Monaco.
Téléphone : 93.30.24.78.
Horaires de visite :
- Le mercredi 19 mars 2014 de 11 h 30 à 12 h 30 ;
- Le jeudi 27 mars 2014 de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de ...