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Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ATRIUM PAYSAGE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-339 du 25 juin 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.444 du 22 septembre 2004 portant nomination d’un Administrateur Principal au ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.444 du 22 septembre 2004 portant nomination d’un Administrateur Principal au ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-315 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-316 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
"THYBO ADVISORY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mai 2006.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mai 2006.
I.- Aux ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-515 du 13 août 2015 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l’année 2017/2018
Vendredi 8 décembre 2017
Vacances de Noël
Du vendredi 22 décembre 2017 après la classe au lundi 8 janvier 2018 au matin
Vacances d’hiver
Du vendredi 23 février 2018 après la classe au lundi 12 mars 2018 ...
Vendredi 8 décembre 2017
Vacances de Noël
Du vendredi 22 décembre 2017 après la classe au lundi 8 janvier 2018 au matin
Vacances d’hiver
Du vendredi 23 février 2018 après la classe au lundi 12 mars 2018 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-384 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des produits cosmétiques
décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes ... décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MAINSTREAM MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « MAINSTREAM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
prorogé par celui du 3 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... prorogé par celui du 3 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
"PROBUS MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998.
I. - Aux ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
"GEPIN INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 1999.
I. - Aux ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-744 du 11 octobre 2017 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année 2018/2019.
matin
1er Mai
Mercredi 1er mai 2019
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2019 après la classe au lundi 27 mai 2019 au matin
Ascension
Jeudi 30 mai 2019
Lundi de Pentecôte
Lundi 10 juin 2019
Fête Dieu
Jeudi 20 ...
1er Mai
Mercredi 1er mai 2019
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2019 après la classe au lundi 27 mai 2019 au matin
Ascension
Jeudi 30 mai 2019
Lundi de Pentecôte
Lundi 10 juin 2019
Fête Dieu
Jeudi 20 juin ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
CONSTITUTION DU FONDS DE
LIMITATION
Monsieur Patrick VERDINO
«CHRISLIE ATOLL»
40, quai Jean Charles Rey
MC 98000 Monaco
la constitution du fonds de limitation à concurrence de la contre valeur euros de la somme maximale de 22.209,95 euros par ordonnance en date du 12 décembre 2011.
En effet, le 15 janvier 2011, un ... la constitution du fonds de limitation à concurrence de la contre valeur euros de la somme maximale de 22.209,95 euros par ordonnance en date du 12 décembre 2011.
En effet, le 15 janvier 2011, un ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-545 du 14 juin 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Sogelife S.A. ».
° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 ... ° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-514 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Cali Europe ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société anonyme « Cali Europe », dont le siège social est à Luxembourg, 31-33 avenue Pasteur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société anonyme « Cali Europe », dont le siège social est à Luxembourg, 31-33 avenue Pasteur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-517 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Generali Luxembourg ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...