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Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.802 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
:
Article Premier
Sont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :
Au grade de Commandeur :
S.E. M. François VALERY, Membre du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Pierre.
M ... Ordonnons :
Article Premier
Sont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :
Au grade de Commandeur :
S.E. M.
François VALERY, Membre du Conseil d'Administration de la Fondation ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.270 du 18 novembre 1999 portant élévation au grade de Grand-Officier dans l'Ordre de Saint-Charles
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ... Conseiller National.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 331 du 13 décembre 2005
portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Carlo Azeglio CIAMPI, Président de la République italienne, est élevé à la dignité de Grand ... décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Carlo Azeglio CIAMPI, Président de la République italienne, est élevé à la dignité de Grand ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.560 du 18 novembre 2002 portant élévation
dans l'Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Patrick LECLERCQ, Notre Ministre d'Etat, Directeur du Service des Relations Extérieures, est élevé à la ... 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Patrick LECLERCQ, Notre Ministre d'Etat, Directeur du Service des Relations Extérieures, est élevé à la ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.164 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Stjepan Mesic, Président de la République de Croatie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ... 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Stjepan Mesic, Président de la République de Croatie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.571 du 20 novembre 2002 portant nomination
dans l'Ordre de Saint Charles
décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe PERRIER DE LA BATHIE, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général de France à Monaco, est ... décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe PERRIER DE LA BATHIE, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général de France à Monaco, est ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.165 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Traian Basescu, Président de la Roumanie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint ... 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Traian Basescu, Président de la Roumanie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.457 du 9 novembre 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ... 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.050 du 18 novembre 2003 portant
élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. René NOVELLA, Notre Secrétaire d'Etat, est élevé à la dignité de Grand-Officier de l ... 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. René NOVELLA, Notre Secrétaire d'Etat, est élevé à la dignité de Grand-Officier de l ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.140 du 6 juin 2007
portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.665 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
, Membre du Conseil de la Couronne, Conseiller à Notre Cabinet,
S. E. M.
Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire et Notre Représentant Permanent auprès de l ... BIANCHERI, Membre du Conseil de la Couronne, Conseiller à Notre Cabinet,
S. E. M.
Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire et Notre Représentant Permanent auprès de l ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.052 du 18 novembre 2003 portant
promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.550 du 20 décembre 2004
portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.710 du 20 décembre 2000 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.800 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Service des Bâtiments Domaniaux,
Mmes Joëlle SEREN, épouse BERNASCONI, Chef de Section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Annie PLATINI, épouse OLIVI, Présidente ... Bâtiments Domaniaux,
Joëlle SEREN, épouse BERNASCONI, Chef de Section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Mmes
Annie PLATINI, épouse OLIVI, Présidente de l ...