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Journal n°7360 du 16 octobre 1998
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 22 juillet 1998, enregistré à Monaco le 24 juillet 1998 Fo 57 R, Case 2, la société anonyme monégasque "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège ... Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 22 juillet 1998, enregistré à Monaco le 24 juillet 1998 Fo 57 R, Case 2, la société anonyme monégasque "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 12 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mme Aurore RASTELLI, veuve de M. Gino MORBIDELLI, demeurant 9, boulevard Albert 1er, à Monaco, et Mme Chantal HERNANDEZ ... Aux termes d'un acte reçu, le 12 novembre 2001, par le notaire soussigné, Mme Aurore RASTELLI, veuve de M. Gino MORBIDELLI, demeurant 9, boulevard Albert 1er, à Monaco, et Mme Chantal HERNANDEZ ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
gérance libre pour une durée de deux années à compter du 3 janvier 2002, à M. Bruno GUILLOTEAU, demeurant 180, avenue de Verdun, à Roquebrune-Cap-Martin, un fonds de commerce de boucherie ... gérance libre pour une durée de deux années à compter du 3 janvier 2002, à M. Bruno GUILLOTEAU, demeurant 180, avenue de Verdun, à Roquebrune-Cap-Martin, un fonds de commerce de boucherie ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Dissolution anticipée et mise en liquidation amiable - Société en Commandite Simple "AICARDI & CIE" dénommée "M.R.M."
procéder à la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation amiable à compter du jour même, savoir le 31 janvier 2002 ; - que la société subsistera pour les besoins de la liquidation ... procéder à la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation amiable à compter du jour même, savoir le 31 janvier 2002 ; - que la société subsistera pour les besoins de la liquidation ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Vente de fonds de commerce - Première Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 février 2002, M. Ludovic DURAND, commerçant demeurant à Nice, 37 bis, boulevard de Cimiez, et Mme Maryse BALLET, son épouse, commerçante ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 février 2002, M. Ludovic DURAND, commerçant demeurant à Nice, 37 bis, boulevard de Cimiez, et Mme Maryse BALLET, son épouse, commerçante ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
Avis de Convocation - "SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES" (S.E.R.I.) Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 euros Siège social : 4-6, av. Prince Héréditaire Albert Zone F - Bât A - Monaco
(Sea Club), 22, avenue Princesse Grace - Monaco, en Assemblée Générale Ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des ... (Sea Club), 22, avenue Princesse Grace - Monaco, en Assemblée Générale Ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
Avis de Convocation - "COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN" (C.P.M.) Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros Siège social : 4-6, av. Prince Héréditaire Albert Zone F - Bloc A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. "COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN" - C.P.M. - sont convoqués pour le 31 mai 2002, à 10 heures 30, à l'Hôtel Méridien Beach Plaza (Sea Club ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. "COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN" - C.P.M. - sont convoqués pour le 31 mai 2002, à 10 heures 30, à l'Hôtel Méridien Beach Plaza (Sea Club ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Dissolution anticipée - "TECNOPLAN INTERNATIONAL S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs Siège social : "Park Palace" 27, avenue de la Costa - Monaco
Eglantine, 22 à Lausanne en Suisse et lui a conféré les pouvoirs les plus étendus pour procéder aux opérations de liquidation. Le lieu où la correspondance doit être adressée et où les actes et ... Eglantine, 22 à Lausanne en Suisse et lui a conféré les pouvoirs les plus étendus pour procéder aux opérations de liquidation. Le lieu où la correspondance doit être adressée et où les actes et ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 novembre 2001, par le notaire soussigné, M. et Mme Sergio FRANCO, demeurant 10, boulevard de Belgique, à Monaco, ont renouvelé pour une période de trois années à ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 novembre 2001, par le notaire soussigné, M. et Mme Sergio FRANCO, demeurant 10, boulevard de Belgique, à Monaco, ont renouvelé pour une période de trois années à ...
Journal n°7584 du 31 janvier 2003
Dissolution anticipée - S.A.M. "STRUCTURED AND PROJECT FINANCING CONSULTING" (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros Siège social : 4, boulevard des Moulins - Monaco
fixé 4, boulevard des Moulins, à Monaco. Un exemplaire du procès-verbal de dissolution a été déposé, après enregistrement au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être affiché, le 22 janvier 2003 ... fixé 4, boulevard des Moulins, à Monaco. Un exemplaire du procès-verbal de dissolution a été déposé, après enregistrement au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être affiché, le 22 janvier 2003 ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.668 du 14 février 2003 portant désignation des centres antipoison compétents en application de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques.
date du 22 janvier 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont désignés comme centres antipoison compétents pour recevoir, conformément aux ... date du 22 janvier 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont désignés comme centres antipoison compétents pour recevoir, conformément aux ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ...
Journal n°7793 du 2 février 2007
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 22 avril 2001, Mme Theodora TOOLEN, née DE CATES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédée le 12 décembre 2003 à Monaco ... Aux termes d'un testament olographe en date du 22 avril 2001, Mme Theodora TOOLEN, née DE CATES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédée le 12 décembre 2003 à Monaco ...
Journal n°7792 du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 930 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 7.784 du 29 août 1983 concernant la réglementation des véhicules publics
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 décembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 22 bis de l'ordonnance souveraine n° 7 ... 9 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 décembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 22 bis de l'ordonnance souveraine n° 7 ...

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Version 2018.11.07.14