Rechercher un journal, un article
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.659 du 19 mai 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Hôpital de Jour).
Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Maria Kogay est nommé Praticien Hospitalier à temps plein au sein de l'Hôpital de Jour.
Cette nomination prend effet à compter du 22 octobre 2020 ... Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Maria Kogay est nommé Praticien Hospitalier à temps plein au sein de l'Hôpital de Jour.
Cette nomination prend effet à compter du 22 octobre 2020 ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.919 du 28 juin 2001 autorisant la modification des statuts de la Fondation THE HENRYK SZERYNG FOUNDATION
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 10.077 du 15 mars 1991 autorisant la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 10.077 du 15 mars 1991 autorisant ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-372 du 4 juillet 2001 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « REAL ESTATE DESIGN AND DEVELOPMENT » en abrégé « REDD » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « REAL ESTATE DESIGN AND DEVELOPMENT » en abrégé « REDD », ayant son ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « REAL ESTATE DESIGN AND DEVELOPMENT » en abrégé « REDD », ayant son ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-482 du 27 mai 2019 portant agrément de l'association dénommée « Automobile Club de Monaco ».
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix-neuf.
Le ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-486 du 27 mai 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 mai 2019 de l'association dénommée « OceanoScientific ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 mai 2019 de l'association dénommée « OceanoScientific ».
Cette association, dont ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-205 du 28 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. BAR RESTAURANT SAN CARLO".
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2001 ;
Vu les articles 16 et ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2001 ;
Vu les articles ... Arrêté Ministériel n° 2002-205 du 28 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. BAR RESTAURANT SAN CARLO". ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
POUR LA MER ET SON AVENIR ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 22, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De promouvoir les activités de ... POUR LA MER ET SON AVENIR ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 22, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De promouvoir les activités de ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-272 du 25 avril 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BONINVEST S.A.M."
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du ... l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2002 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2002-272 du 25 avril 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BONINVEST S.A.M." ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-287 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO MEDIAS INTERNATIONAL" en abrégé "M.M.I.".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-299 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du ... l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2002 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2002-299 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO". ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-306 du 10 mai 2002 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Mme Katherine Rachael HUGHES, Le Grand Large, 42, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - L'organisation, le ... association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Mme Katherine Rachael HUGHES, Le Grand Large, 42, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - L ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. », provenant de la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO », au ... de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. », provenant de la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO », au ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...