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Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 908 du 8 janvier 2007 portant nomination d'un Chargé de Documentation à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.801 du 22 mars 2001 portant nomination d'un Chef de Presse au ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.801 du 22 mars 2001 portant nomination d'un Chef de Presse au ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.433 du 11 décembre 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.434 du 11 décembre 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 décembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.212 du 20 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Appariteur dans les établissements d'enseignement
compter du 22 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ... compter du 22 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.384 du 31 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
correspondant, à compter du 22 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... 3 ... correspondant, à compter du 22 novembre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-100 du 23 février 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «QCNS Cruise S.A.M.», au capital de 150.000 €
les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 3 mai et 4 novembre 2011 ... les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 3 mai et 4 novembre 2011 ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-101 du 23 février 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Monaco-Kafe», en abrégé «MO.KA.», au capital de 230.000 €
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-102 du 23 février 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Tennant Monaco», au capital de 150.000 €
’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ... ’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.688 du 2 mars 2012 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Général, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Général, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.955 du 5 octobre 2012 portant nomination d’un Archiviste au Service des Prestations Médicales de l’Etat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-521 du 7 octobre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Grandunion Monaco s.a.m.», au capital de 150.000 €
de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article ... de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel 2010-87 du 23 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois février deux mille ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois février deux mille ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-464 du 13 septembre 2010 nommant le Président suppléant de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.619 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.690 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.690 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.342 du 28 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Habitat
-Comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... -Comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...