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Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.560 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.561 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.562 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.563 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.511 du 23 septembre 2002 portant nomination de Capitaines-inspecteurs de police.
, Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... , Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Lieutenants de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Sous-Brigadiers de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.048 du 28 mars 2007 portant
nomination d'un Rédacteur au Conseil National
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 30 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Commis-Archiviste au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
-Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... -Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 578 du 11 juillet 2006 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.451 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Conseiller technique au Ministère d'État.
juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre Silhol, Administrateur des Finances Publiques à la Direction départementale des Finances Publiques ... juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre Silhol, Administrateur des Finances Publiques à la Direction départementale des Finances Publiques ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.699 du 30 juin 2008 portant nomination du Secrétaire d'Etat
la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.063 du 26 janvier 2022 portant nomination du Secrétaire d'État.
Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Délégué ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.460 du 21 mars 2024 portant nomination et titularisation du Directeur du Budget et du Trésor.
’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.153 du 12 octobre 2023 portant nomination d’un Directeur à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ... 'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.153 du 12 octobre 2023 portant nomination d'un Directeur à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.725 du 21 mars 2005 portant nomination
d'un Brigadier de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...