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Journal n°7456
du 18 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-375 du 4 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.".
des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 2000 ... des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-456 du 25 septembre 2000 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
° 7.488 du 1er octobre 1982 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale ... 'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999, susvisé, modifié, à la rubrique "Majorations" il est inséré l'inscription suivante :
"MMD
Majoration de maintien à domicile
51 F"
Art. 2.
Le ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NOVENCI MONACO » (Nouvelle dénomination : « NOEVA MONACO ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, à Monaco, ont décidé de modifier l'article 1er (Forme - Dénomination) des statuts qui devient :
« Article Premier.
Forme - Dénomination
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci ... Gabian, à Monaco, ont décidé de modifier l'article 1er (Forme - Dénomination) des statuts qui devient :
« Article Premier.
Forme - Dénomination
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
MY MOTHER AGENCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RAFAEL GROUP S.A.M. » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 29 mai 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « RAFAEL GROUP S.A.M. » avec siège « Le Monte-Carlo Palace » 7 ...
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 29 mai 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « RAFAEL GROUP S.A.M. » avec siège « Le Monte-Carlo Palace » 7 ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-479 du 7 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire, sur sa demande, en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination et titularisation d'une assistante sociale à la Direction de l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination et titularisation d'une assistante sociale à la Direction ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-615 du 17 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "V. SHIPS LEISURE S.A.M."
par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 1999 ;
Vu les articles 16 et 17 ... confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 1999 ;
Vu les articles ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-240 du 26 mai 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE RADIO MONTE-CARLO"
confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 1998 ;
Vu les articles 16 ... 9 ... confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 1998 ;
Vu les ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-306 du 17 juillet 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LABORATOIRE FAMADEM"
l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 1998 ;
Vu les articles 16 et 17 ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 1998 ;
Vu les articles 16 ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-323 du 23 juillet 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. HIPRET"
assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 8 juillet 1997 et 22 avril 1998 ;
Vu les ... assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 8 juillet 1997 et 22 avril 1998 ;
Vu ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.777 du 10 novembre 1998 portant nomination d'un membre de la Commission Administrative du Foyer Sainte Dévote
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... 3 ... établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte-Dévote ;
Vu Notre ordonnance n° 13.483 du 22 juin 1998 portant nomination des ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE »
une Société à Responsabilité Limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
- Dénomination sociale : « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE ».
- Siège social : à Monaco, « BUCKINGHAM PALACE ... une Société à Responsabilité Limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
- Dénomination sociale : « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE ».
- Siège social : à Monaco ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BSI ASSET MANAGERS SAM » (Nouvelle dénomination « EFG ASSET MANAGERS SAM ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 1er (dénomination) des statuts qui devient :
« Article premier.
Formation - Dénomination
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci ... des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 1er (dénomination) des statuts qui devient :
« Article premier.
Formation - Dénomination
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « DERICHEBOURG MC » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DERICHEBOURG MC », siège 6, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, ont ...
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DERICHEBOURG MC », siège 6, quai Jean-Charles Rey, à Monaco ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 août 2017 de l'association dénommée « CLUB 500 MONTE-CARLO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 août 2017 de l'association dénommée « CLUB 500 MONTE-CARLO ».
Cette association ...