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Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-548 du 6 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Anciens Elèves des Frères de Monaco»
l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-493 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Union des Femmes Monégasques» en abrégé «U.F.M.».
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-495 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Je lis, tu lis, nous lisons»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit septembre deux mille ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit septembre deux mille ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-660 du 9 décembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Collège de Formation Médicale Continue de Monaco»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-608 du 3 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Entrepreneurs Italiens de la Principauté de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-18 du 12 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES»
l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.514 du 2 novembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Habitat
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1916 du 16 juin 2014 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
-23 du 13 mars 1995 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0694 du 22 février 2010 portant nomination ... -23 du 13 mars 1995 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0694 du 22 février 2010 portant nomination ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-440 du 1er août 2014 portant agrément de l’association dénommée « Amor - Aide Mondiale Orphelins Réconfort »
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier août deux ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier août deux ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-343 du 24 juin 2014 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-660 du 29 octobre 2015 fixant le montant de la somme à affecter au fonds d’action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l’exercice 2015-2016
, le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ... , le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-402 du 23 juin 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-404 du 23 juin 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-551 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Adam » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique ... 9 ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-551 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Adam » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-195 du 1er avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Jusqu’Au Terme Accompagner La Vie», en abrégé «J.A.T.A.L.V.».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-571 du 18 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Tennis de Table»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...