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Journal n°8367 du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.768 du 25 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ...
Journal n°7389 du 7 mai 1999
Arrêté Municipal n° 99-35 du 4 mai 1999 portant nomination d'un chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil)
'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une employée de bureau au Service de l'Etat Civil ; Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d'une attachée au Service ... ; Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une employée de bureau au Service de l'Etat Civil ; Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d ...
Journal n°7475 du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.708 du 18 décembre 2000 portant intégration d'un Professeur certifié d'histoire et géographie dans les établissements d'enseignement.
'enseignement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mlle Isabelle SCORSOLIO, Professeur ... établissements d'enseignement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mlle ...
Journal n°7473 du 15 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-578 du 6 décembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "L'HOSPITALITE DIOCESAINE DE MONACO"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ; Vu l'arrêté ministériel n° 50-120 du 9 août 1950 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "L'HOSPITALITE DIOCESAINE DE MONACO ... 9 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ; Vu l'arrêté ministériel n° 50-120 du 9 août 1950 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "L'HOSPITALITE DIOCESAINE ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-392 du 14 septembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION DE L'EGLISE REFORMEE DE MONACO".
MONACO" ; Vu l'arrêté ministériel n° 90-234 du 22 mai 1990 approuvant les modifications apportées aux statuts de cette association ; Vu la requête présentée le 6 juillet 2000 par l'association ; Vu la ... 'EGLISE REFORMEE DE MONACO" ; Vu l'arrêté ministériel n° 90-234 du 22 mai 1990 approuvant les modifications apportées aux statuts de cette association ; Vu la requête présentée le 6 juillet 2000 par l ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-522 du 29 octobre 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE".
" adoptés au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie les 23 mars 1997 et 22 mars 1998. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté ... 'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit. Le Ministre d'Etat, M. LEVEQUE. ...
Journal n°7338 du 15 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-223 du 11 mai 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARINE SUPPLIES AND SERVICES MONACO S.A.M." en abrégé "M.S.S. MONACO"
° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 ; Arrêtons : Article Premier Est autorisée la modification : - de l'article 3 des statuts (objet social ... 'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 ; Arrêtons : Article Premier Est autorisée la modification : - de l'article 3 des ...
Journal n°7351 du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-350 du 6 août 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "R G CAPITAL SERVICES S.A.M."
et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la ... articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la ...
Journal n°8141 du 4 octobre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Du 24 au 26 octobre, à 20 h, Le 27 octobre, à 15 h, « Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Du 24 au 26 octobre, à 20 h, Le 27 octobre, à 15 h, « Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ...
Journal n°8398 du 7 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Diocésaine - Salle Polyvalente Le 24 septembre, de 20 h à 22 h, Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L ... Diocésaine - Salle Polyvalente Le 24 septembre, de 20 h à 22 h, Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L ...
Journal n°7519 du 2 novembre 2001
Avis de convocation - "HEDWILL S.A.M." - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F Siège social : "Gildo Pastor Center" - 7, rue du Gabian - Monaco
Madame, Messieurs les actionnaires sont convoqués le 22 novembre 2001 : A 15 heures, au siège social de la société en assemblée générale ordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour ... Madame, Messieurs les actionnaires sont convoqués le 22 novembre 2001 : A 15 heures, au siège social de la société en assemblée générale ordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-360 du 15 juillet 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco"
approuvée la modification de l'article 3 des statuts de l'association dénommée "Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 22 ... approuvée la modification de l'article 3 des statuts de l'association dénommée "Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 22 ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-445 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Equestre de la Principauté de Monaco»
’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux ... ’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.188 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Médecin-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-225 du 8 mai 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Welcome Travel Team S.A.M.», (W.T.T.) au capital de 150.000 €
les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ... les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ...

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Version 2018.11.07.14