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Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-072 du 15 septembre 2003 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion du 5ème Championnat du Monde de Biathle.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3578 du 1er décembre 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe chargée du standard dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Eric Mouly, Membre suppléant représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 6.
Une ... représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Eric Mouly, Membre suppléant représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 6.
Une ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4821 du 7 décembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Infographiste dans les Services Communaux (Service Communication).
de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Maria-Isabel Tomas Bendito, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5 ... ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Maria-Isabel Tomas Bendito, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009 portant fixation des tarifs 2010 des concessions du cimetière animalier
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2212 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs 2011 des concessions du Cimetière animalier
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2056 du 18 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerces, Halles et Marchés).
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine GIOLITTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... des Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine Giolitti ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-488 du 19 mars 2007 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil - Nationalité.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La signature des ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La signature des ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-989 du 13 mars 2008 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-30 du 14 avril 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-31 du 15 avril 2004 réglementant la circulation
automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-09 du 2 février 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- La circulation des véhicules est interdite sur la bretelle "d'Ostende" reliant le boulevard du Larvotto à l'avenue de la Costa.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ...
- La circulation des véhicules est interdite sur la bretelle "d'Ostende" reliant le boulevard du Larvotto à l'avenue de la Costa.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-112 du 19 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0493 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-048 du 17 juin 2004 portant virement de crédit.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 62 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le budget communal de l'exercice 2004 ;
Vu le rapport présenté par ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 62 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le budget communal de l'exercice 2004 ;
Vu le rapport présenté par ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2025 du 18 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...