Rechercher un journal, un article
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-182 du 2 avril 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix-neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
concours en vue du recrutement de dix-neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement de dix-neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-241 du 15 avril 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-252 du 3 mai 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-477 du 4 septembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
est ouvert un concours en vue du recrutement de neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 256/440).
ART. 2.
Les candidats à ... est ouvert un concours en vue du recrutement de neuf Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 256/440).
ART. 2.
Les candidats à ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés, modifié.
pièces anatomiques d’origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu l’avis de la Commission technique ... pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu l'avis de la Commission technique d ... Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-833 du 23 décembre 2016 modifiant l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d'ouverture des chantiers, modifié.
'irrecevabilité :
- dûment motivée ;
- déposée, au plus tard sept jours ouvrés avant la date d'exécution des travaux objets de la dérogation, à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, à l ... la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, à l'exception des demandes de dérogation portant sur le cas prévu au 5ème tiret du présent article, qui doivent être déposées dans un ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-204 du 11 mars 2020 portant application de mesures temporaires pour les escales des navires au mouillage ou à quai.
de porter atteinte à l'ordre public, à la sécurité des personnes et des biens ainsi qu'aux intérêts fondamentaux de la Principauté ;
Considérant qu'aux termes de cet article, les intérêts fondamentaux ... de porter atteinte à l'ordre public, à la sécurité des personnes et des biens ainsi qu'aux intérêts fondamentaux de la Principauté ;
Considérant qu'aux termes de cet article, les intérêts fondamentaux ... Arrêté Ministériel n° 2020-204 du 11 mars 2020 portant application de mesures temporaires pour les escales des navires au mouillage ou à quai. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-579 du 10 novembre 2003 fixant le guide de bonne exécution des bonnes pratiques de laboratoire en immuno-hématologie érythrocytaire.
'arrêté ministériel n° 97-216 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique ... 'arrêté ministériel n° 97-216 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-400 du 5 août 2004 fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-526 du 29 octobre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
professionnelle en matière d'environnement de cinq années minimum ;
- posséder de bonnes connaissances en sismologie.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux extraits ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-228 du 19 avril 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers (catégorie B - indices majorés extrêmes 406 / 523).
Art ... est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers (catégorie B - indices majorés extrêmes 406 / 523).
Art ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-266 du 18 avril 2003 ordonnant la comparution
d'un fonctionnaire devant le Conseil de discipline
bureau à la Direction de l'Expansion Economique ;
M. Philippe LIAUTARD, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
M. Jacques PASTOR, Surveillant de Port au Service de la ... bureau à la Direction de l'Expansion Economique ;
M. Philippe LIAUTARD, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
M. Jacques PASTOR, Surveillant de Port au Service de la ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-748 du 16 octobre 2017 relatif aux modalités de formation à destination des professionnels appelés à être en contact avec des victimes de violences.
incombe.
Art. 5.
Les formations mentionnées aux articles 2 et 4 sont proposées par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Elles peuvent être dispensées par un ... . 5.
Les formations mentionnées aux articles 2 et 4 sont proposées par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Elles peuvent être dispensées par un service ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-278 du 25 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission au sein de l'Archevêché.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... Arrêté Ministériel n° 2022-278 du 25 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission au sein de l'Archevêché. ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-302 du 9 mai 2017 portant application d'une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de zolpidem administrés par voie orale.
stupéfiants, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 3 avril 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 avril 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les médicaments à ... stupéfiants, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 3 avril 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 avril 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les médicaments à ...