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Journal n°7425
du 14 janvier 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le mardi 18 janvier 2000
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO TELEVISIONS » en abrégé « TV MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO TELEVISIONS » en abrégé « TV MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-145 d'un chef de section
à la Direction de l'Expansion Economique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un chef de section à la Direction de l'Expansion Economique.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un chef de section à la Direction de l'Expansion Economique.
La durée de l ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple Dénommée "S.C.S. ORTS & Cie"
'entretien de locaux commerciaux, industriels, collectivités, espaces verts, ainsi que tous travaux de rénovation.
Un exemplaire dudit acte précité, a été déposé au Greffe Général de la Cour d'Appel et des ... 'entretien de locaux commerciaux, industriels, collectivités, espaces verts, ainsi que tous travaux de rénovation.
Un exemplaire dudit acte précité, a été déposé au Greffe Général de la Cour d'Appel et des ...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
Avis de recrutement n° 2007-52 de deux Chefs de Section au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Chefs de section au Service des Travaux Publics pour une durée de trois années ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Chefs de section au Service des Travaux Publics pour une durée de trois années ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le jeudi 16 mars 2000
, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit ... , se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Avis de recrutement n° 2015-18 d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-457 du 20 septembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs).
médico-social ;
- justifier d'une excellente pratique des applications Bureautique de base.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... secrétariat médical et médico-social ;
- justifier d'une excellente pratique des applications Bureautique de base.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-136 d'un poste de Femme de Service à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Femme de Service à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles ... Avis de vacance d'emploi n° 2019-136 d'un poste de Femme de Service à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles. ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif)
. 22. - Sûreté Publique - Direction
130.870.000
- 846.000
129.027.000
Chap. 23. - Théâtre de la Condamine
1.790.000
10.000
1.800.000
Chap. 24. - Affaires Culturelles ... . - Sûreté Publique - Direction
130.870.000
- 846.000
129.027.000
Chap. 23. - Théâtre de la Condamine
1.790.000
10.000
1.800.000
Chap. 24. - Affaires Culturelles
4.183.000
/
4.183.000
Chap ... Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif) ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Décision n° 2010-03 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Organisation et gestion des missions et activités du Secrétariat de la CCIN», sous la dénomination OGEMAS
procédures, documents et méthodes de travail ;
• la mise en commun des documents et informations nécessaires au fonctionnement de la Commission ;
• la gestion et l’archivage des documents nécessaires aux ... procédures, documents et méthodes de travail ;
• la mise en commun des documents et informations nécessaires au fonctionnement de la Commission ;
• la gestion et l’archivage des documents nécessaires aux ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ;
- promouvoir la Principauté en participant à des évènements (des manifestations sportives aux compétitions internationales de danse, en passant par les émissions de télévision, les conférences scientifiques et ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Délibération n° 2016-104 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'essai clinique randomisé en double aveugle sur l'efficacité de la stimulation Transcrânienne en courant direct (tDCS) sur la réduction de la consommation d'alcool chez des patients non abstinents souffrant d'un trouble de l'usage d'alcool », dénommé « Etude REDSTIM - n° ID RCB : 2015-A00576-43», présenté par le Docteur TROJAK, du Centre de Psychiatrie et d'Addictologie du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon promoteur de l'étude, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d'informations nominatives ;
Vu la délibération n° 2010-49 du 6 décembre 2010 de la Commission de Contrôle des ... les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d'informations nominatives ;
Vu la délibération n° 2010-49 du 6 décembre 2010 de la Commission de Contrôle des ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Avis de recrutement n° 99-2 d'un chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction à ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Avis de recrutement n° 2002-127 d'un chef de section à la
Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, à ...