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Journal n°7935
du 23 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT (MONACO)”
en abrégé “SGAM MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2009, les actionnaires de la “SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT (MONACO)”, en abrégé “SGAM MONACO”, ayant son siège 13-15, boulevard ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 juin 2009, les actionnaires de la “SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT (MONACO)”, en abrégé “SGAM MONACO”, ayant son siège 13-15, boulevard ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-623 du 12 décembre 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
acquise dans un Service de l'Administration.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la ... acquise dans un Service de l'Administration.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « LABORATOIRES MACANTHY »
(Nouvelle dénomination : « BESINS HEALTHCARE MONACO S.A.M. »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 juillet 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « LABORATOIRES MACANTHY » ayant son siège 2, avenue des Ligures, à Monaco ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 juillet 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « LABORATOIRES MACANTHY » ayant son siège 2, avenue des Ligures, à Monaco ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.208 du 4 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas SAMARATI est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas SAMARATI est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.754 du 24 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Matthyssens est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Matthyssens est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-75 du 10 février 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique
professionnelle d’une durée minimale de trois ans en qualité de Secrétaire-sténodactylographe.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... professionnelle d’une durée minimale de trois ans en qualité de Secrétaire-sténodactylographe.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 10 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ... Conseil de Gouvernement en date du 10 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de ... Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-243 du 13 avril 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 avril 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique est placé, sur sa demande ... KUCMA ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 avril 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique est ... Arrêté Ministériel n° 2001-243 du 13 avril 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire.
de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La démission de M. Christophe SIBILIA, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet ... Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La démission de M. Christophe SIBILIA, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée ... Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire. ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.159 du 14 avril 2009 portant
nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Délibération n° 2015-27 du 18 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences », dénommé « Etude IMPROVED - ID RCB : 2013-A00943-42 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au traitement
Les ... conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au traitement
Les ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Avis de recrutement n° 99-4 d'un chef de division
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-143 d'un chef de division à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2001
la gestion des créances cédées ;
4° Aux opérations bancaires afférentes au financement d'exportations, de livraisons exonérées en vertu du I de l'Article 31 ou d'opérations situées hors de la ... la gestion des créances cédées ;
4° Aux opérations bancaires afférentes au financement d'exportations, de livraisons exonérées en vertu du I de l'Article 31 ou d'opérations situées hors de la ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.734 du 6 avril 2012 portant nomination d’un Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
bureau à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... bureau à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...