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Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.974 du 26 octobre 2010 portant nomination du Directeur-Adjoint à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Avis de recrutement n° 2014-94 d’un Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Avis de recrutement d’un Directeur de la Direction Administrative et Financière au sein du secrétariat général de l’Union Latine à Paris
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Directeur de la Direction Administrative et Financière au sein de l ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Directeur de la Direction Administrative et Financière au sein de l ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Délibération n° 2012-116 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers»
œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers» ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 juillet 2012 ... œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers» ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 juillet 2012 ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 décembre 2008
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Participations de S.A.S. le Prince aux COP 21 Paris et COP 22 Marrakech.
meilleure exploitation et une gestion plus durable des ressources marines. Des pompes à chaleur aux biocarburants, en passant par les éoliennes offshores et les hydroliennes, la mer apparaît de plus en plus ... meilleure exploitation et une gestion plus durable des ressources marines. Des pompes à chaleur aux biocarburants, en passant par les éoliennes offshores et les hydroliennes, la mer apparaît de plus en plus ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.455 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
:
« Les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième alinéa de l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, susvisée, sont les suivants :
1°) pour le ... :
« Les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième alinéa de l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, susvisée, sont les suivants :
1°) pour le ... Ordonnance Souveraine n° 10.455 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer
visites de mise en service, les visites annuelles et les visites spéciales conformément aux dispositions de la loi et des ordonnances souveraines.
Elle s'assure dans tous les cas que le navire répond aux ... Directeur de la Sûreté Publique, chef de la police maritime, exerce sur les quais des ports et leurs dépendances, ainsi que dans les eaux intérieures et dans les eaux territoriales, les mêmes pouvoirs que ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Avis de recrutement n° 2009-73 d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 23 février 2016
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-99 du 28 février 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
’Administration monégasque dans le domaine de la comptabilité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter ... ’Administration monégasque dans le domaine de la comptabilité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-126 d'un(e) Assistant(e) Social(e)
à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, pour ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, pour ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
du comité d'organisation, de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le maire.
L'accès des piétons par ... du comité d'organisation, de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le maire.
L'accès des piétons par ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-034 du 20 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major ... police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-582 du 13 décembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ... un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les ...