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Journal n°7751 du 14 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-044 du 4 avril 2006 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du lundi 3 avril 2006 au mercredi 3 mai 2006 : - Un sens unique de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du lundi 3 avril 2006 au mercredi 3 mai 2006 : - Un sens unique de ...
Journal n°7923 du 31 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2122 du 24 juillet 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Assistante sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme N. Vaccarezza, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme N. Vaccarezza, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ...
Journal n°7776 du 6 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-104 du 27 septembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Caissier dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs)
Communal, Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. F. CURETTI, Membre ... Communal, Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. F. CURETTI, Membre ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2694 du 15 juillet 2016 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8140 du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2918 du 23 septembre 2013 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4159 du 15 novembre 2017 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2017/2018, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
29 juin à 18 heures au lundi 10 septembre 2018 à 07 heures. Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s'effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue R.P. Louis Frolla et la place des ... juin à 18 heures au lundi 10 septembre 2018 à 07 heures. Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s'effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue R.P. Louis Frolla et la place des Moulins ...
Journal n°7784 du 1 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-129 du 27 novembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Aide-ouvrier professionnel dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent).
; - avoir la capacité à porter des charges lourdes ; - s'engager à effectuer des tâches d'entretien et de nettoyage ; - faire preuve d'une totale disponibilité en matière d'horaires de travail, notamment et ... ; - avoir la capacité à porter des charges lourdes ; - s'engager à effectuer des tâches d'entretien et de nettoyage ; - faire preuve d'une totale disponibilité en matière d'horaires de travail, notamment et ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-98 du 9 octobre 2002 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 14 octobre 2002 au vendredi 15 novembre 2002 - un sens unique de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 14 octobre 2002 au vendredi 15 novembre 2002 - un sens unique de ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1917 du 2 mai 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Services Municipaux, ou son représentant, -         le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, -         M. Franck Curetti, Membre titulaire ... Municipaux, ou son représentant, -         le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, -         M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-89 du 30 septembre 2002 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière.
urne 805 € Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur. Art. 2. Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des ... urne 805 € Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur. Art. 2. Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des ...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-105 du 15 décembre 2003 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ; Vu l ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2334 du 14 juin 2017 portant dénomination de l'appontement Jules Soccal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ; Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ; Arrêtons : Article ...
Journal n°7606 du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-057 du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2001-065 du 20 novembre 2001 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°7628 du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-090 du 1er décembre 2003 remplaçant l'arrêté municipal n° 2003-089 du 7 novembre 2003 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu l ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-089 du 7 novembre 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2001-065 du 20 novembre 2001 modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ; Vu l ...

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