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Journal n°8018
du 27 mai 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
DISSOLUTION ANTICIPEE
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 10 mai 2013, il a été décidé la dissolution anticipée de l’association Monte-Carlo Polo Club à compter du même jour.
Le siège de la ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 10 mai 2013, il a été décidé la dissolution anticipée de l’association Monte-Carlo Polo Club à compter du même jour.
Le siège de la ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
DISSOLUTION D’ASSOCIATION
Les fondateurs de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco», déclarée le 14 octobre 2011 conformément à la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, ont décidé de procéder à la ... Les fondateurs de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco», déclarée le 14 octobre 2011 conformément à la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, ont décidé de procéder à la ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
GIE « ESPACE COMMERCIAL LA CONDAMINE »
Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2016, il a été procédé à la désignation d'un nouveau bureau :
Président : M. Yannick BARRALE ;
Vice-Président : Mme Souad GIRARDI ...
Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2016, il a été procédé à la désignation d'un nouveau bureau :
Président : M. Yannick BARRALE ;
Vice-Président : Mme Souad GIRARDI ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.055 du 21 janvier 2022 autorisant la cession de biens immobiliers par la Fondation des Frères Louis et Max Principale.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Conseil d’administration de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu l’article 19 de la loi n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Conseil d'administration de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES INTERMÉDIAIRES D'ASSURANCE ET RÉASSURANCE EN IARD ET VIE
Suite à l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 9 octobre 2023, un nouveau Bureau a été désigné pour une durée d'un (1) an composé de :
M. Jean-Victor PASTOR : Président ;
Mme ...
Suite à l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 9 octobre 2023, un nouveau Bureau a été désigné pour une durée d'un (1) an composé de :
M. Jean-Victor PASTOR : Président ;
Mme ...