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Journal n°8011 du 8 avril 2011
Décision en date du 12 décembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des droits d’accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG»
’organisme français ASIP (Agence des systèmes d’information partagés de santé), pour les échanges avec la France et les accès distants aux données ; • traçabilité des accès en cas de besoin. - Les personnes ... ’organisme français ASIP (Agence des systèmes d’information partagés de santé), pour les échanges avec la France et les accès distants aux données ; • traçabilité des accès en cas de besoin. - Les personnes ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-323 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Häagen Dazs ».
 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...  novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-323 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Häagen Dazs ». ...
Journal n°7807 du 11 mai 2007
Erratum à l'avis de recrutement n° 2007-54 d'un Chef de Section au Service des Travaux Publics, publié au Journal de Monaco du 4 mai 2007.
Il fallait lire page 716 : La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section au Service des Travaux Publics ... Il fallait lire page 716 : La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section au Service des Travaux Publics ...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-10 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (smeg) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Schéma des colonnes montantes d’électricité et de gaz»
contenant des données les concernant. Cette correspondance particulière mentionnera leur possibilité d’exercer leur droit d’accès, de modification et de suppression auprès de la Direction Générale de la SMEG ... contenant des données les concernant. Cette correspondance particulière mentionnera leur possibilité d’exercer leur droit d’accès, de modification et de suppression auprès de la Direction Générale de la SMEG ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Avis du Comité de Coordination chargé de veiller au bon déroulement de la Campagne Électorale télévisuelle concernant les Élections Nationales de l'année 2018.
 : samedi 27 janvier 2018, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. MONACO BROADCAST, 6, quai Antoine 1er, en présence des représentants des listes de candidats. Ce tirage déterminera également, conformément ...  : samedi 27 janvier 2018, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. MONACO BROADCAST, 6, quai Antoine 1er, en présence des représentants des listes de candidats. Ce tirage déterminera également, conformément ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-912 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beefbar ».
Sécurité Sanitaire et Alimentaire réalisant une visite d'inspection, assistés par des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté publique, faits qui constituent une méconnaissance caractérisée et grave des ... Sécurité Sanitaire et Alimentaire réalisant une visite d'inspection, assistés par des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté publique, faits qui constituent une méconnaissance caractérisée et grave des ... Arrêté Ministériel n° 2020-912 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beefbar ». ...
Journal n°8041 du 4 novembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-145 d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l ...
Journal n°8028 du 5 août 2011
Avis de recrutement n° 2011-112 d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière au Centre Médico-Sportif à la Direction de l ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
«DPI (DIRECT PIPE INDUSTRY)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2012. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 15 mai 2012, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée «DPI (DIRECT PIPE INDUSTRY)», au ... 2012. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 15 mai 2012, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée «DPI (DIRECT PIPE INDUSTRY)», au ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques.
Publique, Pharmacien Inspecteur régional à la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS) Provence Alpes Côte d' Azur ; Patricia FEMINIA, Pharmacien Inspecteur de Santé Publique ... Publique, Pharmacien Inspecteur régional à la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS) Provence Alpes Côte d' Azur ; Mmes Patricia FEMINIA, Pharmacien Inspecteur de Santé Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques. ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2017 - Chargé(e) de développement des partenariats auprès du Programme Alimentaire Mondial (PAM) en Mauritanie.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ... Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ...
Journal n°8483 du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
de conseiller principal d'éducation (C.P.E.) ; f) le perfectionnement dans des disciplines intéressant directement la fonction publique, l'économie, le maintien et l'accroissement du rayonnement de ... Agrégation), de psychologue de l'Éducation Nationale (psyEN) et de conseiller principal d'éducation (C.P.E.) ; f)        le perfectionnement dans des disciplines intéressant directement la fonction publique, l ... Arrêté Ministériel n° 2020-326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°8389 du 6 juillet 2018
Convocation au Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 10 juillet 2018.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8434 du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-445 du 14 mai 2019 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction de l'Éducation Nationale, de ... nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction de l'Éducation Nationale, de ... Arrêté Ministériel n° 2019-445 du 14 mai 2019 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-792 du 27 décembre 2023 autorisant l'Institut médical Otoneuro Monaco à exercer ses activités.
exercer, dans les locaux sis 2, rue de la Lüjerneta, les activités de soins afférentes aux troubles de l’audition, de l’équilibre et des apprentissages, à condition de respecter les exigences suivantes ... anonyme monégasque dénommée « Otoneuro Monaco » ; Vu la demande formulée par la société anonyme monégasque Otoneuro Monaco ; Vu l'avis émis par le médecin-inspecteur de santé publique de la Direction de l ...

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Version 2018.11.07.14