Rechercher un journal, un article
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-849 du 6 septembre 2018 portant agrément de l'association dénommée « Monte-Carlo Sport & Danses ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-315 du 11 avril 2018 portant agrément de l'association dénommée « Chien de Cœur ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-152 du 9 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « I Fiyoei d'a Roca ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.443 du 30 avril 1998 portant nomination d'un Analyste au Service Informatique
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.012 du 22 janvier 1991 portant nomination d'un Programmeur au Service Informatique ;
Vu la ... 9 ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.012 du 22 janvier 1991 portant nomination d'un Programmeur au Service Informatique ;
Vu ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-357 du 8 juin 2017 portant agrément de l'association dénommée « La Boîte de Jeux ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.033 du 23 mars 2007 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite.
sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.031 du 22 septembre 1993 portant nomination d'un Commis ... sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.031 du 22 septembre 1993 portant nomination d'un Commis ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.707 du 4 mars 2005 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 16.210 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 16.210 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 663 du 25 août 2006 admettant
une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.894 du 22 juillet 2003 portant nomination d'une Secrétaire ... sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.894 du 22 juillet 2003 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 457 du 7 mars 2006 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
bureau au Service des Travaux Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... bureau au Service des Travaux Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 350 du 10 janvier 2006 portant nomination
d'une Archiviste à la Trésorerie Générale des Finances
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.892 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Contrôleur à l ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.892 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Contrôleur à l ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.638 du 13 mai 2008 admettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité
sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.769 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ... sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.769 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSATION DES PAIEMENTS DE LA S.C.S. BERVICATO & CIE BC COMMUNICATION ET IMPRESSION
2, boulevard du Jardin Exotique - MONACO
Les créanciers présumés de la S.C.S. «BERVICATO & CIE» exerçant le commerce sous l’enseigne «BC COMMUNICATION ET IMPRESSION», sis 2, boulevard du Jardin Exotique à Monaco et de son gérant commandité ... Les créanciers présumés de la S.C.S. «BERVICATO & CIE» exerçant le commerce sous l’enseigne «BC COMMUNICATION ET IMPRESSION», sis 2, boulevard du Jardin Exotique à Monaco et de son gérant commandité ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.335 du 4 juillet 2011 portant nomination d’un Administrateur à l’Administration des Domaines
fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Elodie Boyer, Elève ... fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Elodie Boyer, Elève ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.073 du 20 novembre 2014 admettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.524 du 20 octobre 2015 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d’un Agent de police ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d’un Agent de police ...