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Journal n°7911
du 8 mai 2009
Avis de recrutement n° 2009-71 d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la nouvelle gare S.N.C.F. à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la nouvelle gare S.N.C.F. à la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la nouvelle gare S.N.C.F. à la ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision n° 2014-10 du 10 avril 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des fichiers fournisseurs et prestataires de service »
d’impression et de numérisation effectués à partir du présent traitement ;
- interconnexion (filtrage) avec le traitement ayant pour finalité « Gestion des habilitations » pour les accès aux ... d’impression et de numérisation effectués à partir du présent traitement ;
- interconnexion (filtrage) avec le traitement ayant pour finalité « Gestion des habilitations » pour les accès aux ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-30 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de l’habillement des agents de la distribution».
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes habilitées à avoir accès au traitement ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes habilitées à avoir accès au traitement ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Message de vœux de S.A.S. le Prince Souverain
défis à venir.
Notre combat contre la pandémie de la COVID-19 se poursuit.
La fragilité de la situation nous est rappelée chaque jour avec le risque d’une remise en question constante des avancées ... aussi les fondements des espoirs dans l'avenir pour les jeunes générations.
Notre Pays est un lieu de paix et de prospérité où la solidarité, individuelle et collective, privée et publique, s'exprime avec ... Message de vœux de S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Avis de recrutement n° 2007-96 d'un Administrateur à la Direction de l'Action
Sanitaire et Sociale - Division Produits de Santé
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale - Division ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale - Division ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-199 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Gerhard's Cave Wine Bar ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-199 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Gerhard's Cave Wine Bar ». ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
monégasques et chinoises ;
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques ;
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
et chinoises.
- L'organisation de salons et événements commerciaux, scientifiques et techniques.
- La promotion des événements internationaux et locaux monégasques ou chinois, l'organisation de salons ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgence, de secours, du comité d'organisation ainsi qu'à ceux des riverains et des commerçants dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ... disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgence, de secours, du comité d'organisation ainsi qu'à ceux des riverains et des commerçants dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.382 du 20 juillet 2004 relative à l'application de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, faite à Genève, le 3 septembre 1992.
de la convention et l'habilitation des personnes pour lesquelles l'accès est demandé.
ART. 15.
La visite des locaux, prévue à l'article précédent a lieu en présence du propriétaire ou de l ... de la convention et l'habilitation des personnes pour lesquelles l'accès est demandé.
ART. 15.
La visite des locaux, prévue à l'article précédent a lieu en présence du propriétaire ou de l ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-662 du 1er octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
sein de l'Administration monégasque dans le domaine de l'accueil physique et téléphonique et dans la gestion du courrier.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ... au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de l'accueil physique et téléphonique et dans la gestion du courrier.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2020-662 du 1er octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur. ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'EXPLOITATION DU GRIMALDI FORUM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
D'étendre l'objet social de la société à l'exploitation directe ou indirecte de bars et restaurants ... générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
D'étendre l'objet social de la société à l'exploitation directe ou indirecte de bars et restaurants ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.106 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
-Pierre LANGER, Chef de Division à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications,
Mlle
Nadine MALNATTI, Infirmière diplômée d'Etat au Centre Hospitalier Princesse Grace,
Mme ... 'Hygiène,
MM.
Jean-Pierre LANGER, Chef de Division à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications,
Mlle
Nadine MALNATTI, Infirmière diplômée d'Etat au Centre Hospitalier Princesse ... Ordonnance Souveraine n° 15.106 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1355 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique
’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre ... ’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Décision de mise en œuvre n° 2024-RC-04 du 29 février 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude dénommée GUEST évaluant la valeur ajoutée, les performances et l'acceptation du couple « GFAP-UCH-L1 » dans l'évaluation des sujets victimes d'un traumatisme crânien léger à risque intermédiaire de complications », dénommé « GUEST ».
des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de ... est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la ... Décision de mise en œuvre n° 2024-RC-04 du 29 février 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...