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Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-600 du 27 novembre 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.880 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.880 du 17 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-200 du 7 avril 2006 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
GORMOTTE, en date du 3 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE, Secrétaire ... GORMOTTE, en date du 3 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE, Secrétaire ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-249 du 11 mai 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
février 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie GIOBERGIA, épouse SANMORI-GWOZDZ, Administrateur à la ... février 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie GIOBERGIA, épouse SANMORI-GWOZDZ, Administrateur à la ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-250 du 11 mai 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.676 du 14 février 2003 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction ... 9 ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.676 du 14 février 2003 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-214 du 24 avril 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-585 du 9 novembre 2007 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
FABRE, Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 mai 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... FABRE, Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 mai 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-584 du 8 novembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Fabienne PERI, épouse GUILLEMOT, en date du 22 juin 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 octobre 2007 ;
Arrêtons ... établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Fabienne PERI, épouse GUILLEMOT, en date du 22 juin 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 octobre 2007 ;
Arrêtons ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-247 du 11 mai 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
, Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... , Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-304 du 23 juin 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
'arrêté ministériel n° 2007-311 du 15 juin 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE en date du 22 avril 2008 ;
Vu la délibération ... 'arrêté ministériel n° 2007-311 du 15 juin 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE en date du 22 avril 2008 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-500 du 27 août 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-253 du 17 mai 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ... écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-334 du 12 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’arrêté ministériel n° 2013-3 du 23 janvier 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme BARRABINO en date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de ... ’arrêté ministériel n° 2013-3 du 23 janvier 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme BARRABINO en date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-584 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-367 du 27 juin 2011 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.422 du 8 juillet 2002 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.422 du 8 juillet 2002 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la ...