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Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-298 du 5 juillet 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... 9 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-621 du 23 décembre 1998 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-489 du 28 septembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 3 juillet 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ... date du 3 juillet 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-323 du 16 juin 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 juin 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 juin 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-374 du 25 juillet 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-370 du 22 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en ... de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-370 du 22 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-356 du 8 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse BOVINI, en date du 30 mai 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Marie-Laure FRASCHILLA, épouse BOVINI ... , épouse BOVINI, en date du 30 mai 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Marie-Laure FRASCHILLA, épouse BOVINI ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-594 du 20 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
22 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 octobre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie GIOBERGIA, épouse SANMORI-GWOZDZ, Administrateur à la ... 22 août 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 octobre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie GIOBERGIA, épouse SANMORI-GWOZDZ, Administrateur à la ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Premier.
Mme Léonore Lecuyer, épouse Morin, Chef de Section au Secrétariat Général du Ministère d’Etat, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, jusqu’au 22 ... Premier.
Mme Léonore Lecuyer, épouse Morin, Chef de Section au Secrétariat Général du Ministère d’Etat, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, jusqu’au 22 ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-496 du 27 septembre 2013 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ... ’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ... la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-453 du 4 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Battaglia ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Karine Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ... Battaglia ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Karine Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-506 du 23 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-539 du 15 novembre 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par M. Frank BRASSEUR en date du 22 septembre ... date du 22 septembre 2000 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Frank BRASSEUR, Factotum dans les établissements ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-453 du 20 septembre 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 9 ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-151 du 1er mars 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ...