Rechercher un journal, un article
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-863 du 10 décembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la mutuelle d'assurance dénommée « Caisse Regionale d'assurances Mutuelles Agricoles Alpes-Mediterranee ».
Mediterranee », dont le siège social est sis Aix-en-Provence (13799), 24 Parc du Golf ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des ... Mediterranee », dont le siège social est sis Aix-en-Provence (13799), 24 Parc du Golf ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-27 du 7 janvier 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction de la Coopération Internationale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-486 du 8 juillet 2021 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Atradius Credito y Caucion S.a. de Seguros y Reaseguros ».
Espagne, Madrid (28046), Paseo de Castellana n° 4 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai ... Espagne, Madrid (28046), Paseo de Castellana n° 4 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-280 du 14 mai 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux conseillers d'éducation dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-282 du 14 mai 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un factotum dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7493
du 4 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la Pharmacie ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la Pharmacie ;
Vu l ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-361 du 2 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur des écoles dans les établissements d'enseignement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-69 du 24 janvier 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Lloyd's Insurance Company ».
Champ de Mars 5 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... Champ de Mars 5 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-502 du 10 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur au Contrôle Général des Dépenses.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-74 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-maternelle dans les établissements d'enseignement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-75 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent de service dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-66 du 21 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de mathématiques dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-834 du 3 décembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Concierge au Stade Louis II.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-39 du 14 janvier 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-100 du 24 février 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Hôte(sse) d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...