Rechercher un journal, un article
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-421 du 16 juin 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Léonore Morin) en date du 19 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Léonore Lecuyer (nom d'usage Mme Léonore Morin), Adjoint au ... Léonore Morin) en date du 19 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Léonore Lecuyer (nom d'usage Mme Léonore Morin), Adjoint au ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-443 du 23 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal à ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la ...
Journal n°7493
du 4 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-253 du 25 avril 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du Ministre d'Etat en charge de la Direction du Forum Grimaldi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-237 du 19 avril 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... Cabinet du Ministre d'Etat en charge de la Direction du Forum Grimaldi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-237 du 19 avril 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-546 du 8 octobre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.396 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis au Service de l'Emploi ;
Vu la requête de Mlle ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.396 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis au Service de l'Emploi ;
Vu la requête ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-910 du 11 mars 2019 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-108 du 14 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
au Secrétariat Général du Conseil National, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 19 août 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... sténodactylographe au Secrétariat Général du Conseil National, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 19 août 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-135 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sociale ;
Vu la requête de Mme Sabrina BRUNO en date du 19 décembre 2001 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 février 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sabrina DESARZENS ... 'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la requête de Mme Sabrina BRUNO en date du 19 décembre 2001 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 février 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-136 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 août 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont ... , est admise, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 août 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-89 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'arrêté ministériel n° 2000-628 du 28 décembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Eliane SANTAMARIA, épouse BOETTI, en date du 19 décembre 2001 ;
Vu ... 'arrêté ministériel n° 2000-628 du 28 décembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Eliane SANTAMARIA, épouse BOETTI, en date du 19 décembre 2001 ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-538 du 21 juin 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu la requête de M. Sébastien Lubert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 ... ;
Vu la requête de M. Sébastien Lubert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-252 du 11 avril 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la requête de Mme Valérie Terragno en date du 19 février 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mars 2002 ;
Arrêtons :
Article ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la requête de Mme Valérie Terragno en date du 19 février 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mars 2002 ;
Arrêtons ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
13 avril 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par M. Philippe KUCMA en date du 19 mars 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de ... ° 2001-243 du 13 avril 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par M. Philippe KUCMA en date du 19 mars 2002 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-20 du 20 mars 2002 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ... 'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ...