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Journal n°8375 du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-220 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l'article 2 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> Né le 1.9.1956 Né à Zaporozhye (République socialiste soviétique d'Ukraine) none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°1071 du 14 janvier 1879
Muscadin d° 8 Mina Bal ensi 9 Le Nageur C's J. Telfener 10 Comète IV d° 11 Kinglear,en distance, en Churchman R. Astier 12 Lutèce d° 13 Rodrigues PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL. - 3,000 FR. (Steeple ...
Journal n°2051 du 2 novembre 1897
) ..,..» e,. 0 ut' c., ......-. 9 h. mat. 1 midi f 3 h. 1 6 h. 1 9 h. ' 9h. mat. midi 13 h. 1 6 h. 1 9 h. `" E i I soir I soir I soir I I soir ...
Journal n°1045 du 16 juillet 1878
vous fait, malgré vous, poser un point d'interrogation et vous force en même temps à dire : « Que c'est beau! » Je viens de lire le dernier ouvrage de M. Emile JOURNAL DE MONA£9 Zola: Une Page d ...
Journal n°1282 du 20 février 1883
' ..... Mixte I . 2.3 1717 4 10 I() 32 10 56 11 10 11 13 11 17 11 22 11 29 11 42 11 48 1 59 12 21 1 e 5 9 A. o n s o 0, n g e .2 Ci L. g o o .5 (*) L'heure de ...
Journal n°0917 du 25 janvier 1876
que ce Musée sera ouvert au public tous les jours, aux mêmes heures que la Bibliothèque. municipale, ( séances de jour ), c'est-à-dire de dix à trois heures en hiver et de 9 à heures en été. Cannes ...
Journal n°8024 du 8 juillet 2011
) 1963, c) 11.2.1964. Lieu de naissance : Al-Medinah, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Numéro de passeport : a) B 960789, b) G 649385 (délivré le 8.9.2006, expire le 17.7.2011). Autres ...
Journal n°7011 du 7 février 1992
Principau SEFMCr gIMONAWMÎEX Iccations dénornmee fArier pcirkutt Constructimi GIALDI stériodactylographe étecommuniquée creés précedent chaqüe procede EconoInique conomique ATHIMOND ... Notre ordonnance n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de 1 ère classe à la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°4918 du 7 janvier 1952
Conventiol Inctit Ortiormatts ARTICLÉ PRÊMIÈR çoinnils sions kilogramtne anitnale ninimum numèroO vigueer eorreetiOnnelles Ordontutnce aat Minigériel sançtions lécembre Secrétahe CRovErrTo ... et des Études Législatives 3,402.000 V. — Service des Relations Extérieures : a) Direction 11,606.000 b) Corps diplomatique 7.554.000 c) Tourisme et Propagande 20.987.000 VI ...
Journal n°6177 du 13 février 1976
tOujeurs Wakhevitch Walhnann maltrisé Lovro Matacie pretation aetivités Leche Leche Léague harmo nieuk Leche conomique homniage Pirmiss dèeédé réuniôn Ereole Crovette Prançois Lajoinie ... janvier:1958 " et à l'article 1 de l'Arrêté Ministériel no 51-193 du 16 juillet 1957, susvisé, est fixé à 25.603,22 francs. An. 3. Dans le cas où l'ine.apacité Permanente est totale et oblige la ...
Journal n°1042 du 25 juin 1878
... e.-..'e VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE Du 16 au 22 BAROMÈTRE à 7 h. du mat. 2..) • TIMARATURES '''' réduites It 0 de température. (Le thermomUre est exposl auxord) . .. a Li E3 c : ), JUIN ...
Journal n°4793 du 15 août 1949
tnotittint quinquiés cincrûlème ascendantà onAÇa Architeetes Mernbres Diato Rebaudengo Memhre Ccnseil conomique MINISTÉRIIMS Prineipaulé Arrotons Sategna riationalit Ivlars Sategna chés ... 'article 967 est porté à 100 Francs et §on maximum à 2.000 Francs. ART. 3, Le taux de l'amende-prévue par l'article 22 du Code de Comnierce est porté à 2.000 Francs, ART, 4. Les nouveaux taux d ...
Journal n°1249 du 4 juillet 1882
) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ( Le thermomètre est exposé an nord) a 9 h. I midi I 3 h. 16 h. 19 h. 9 h. I midi I 3 h. 6 h. r9 h. da mat. I du soir I da ...
Journal n°1998 du 27 octobre 1896
, de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2; dans l'après-midi, de 2 à 3 h. 1/2. CHEMINS DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE FÊTE DE LA TOUSSAINT A l'occasion de la fête de la Toussaint, les billets ,d'aller et retour ...
Journal n°1371 du 11 novembre 1884
) e- 0 --e - et au niveau de la mer. -a e ... z e c'e (j) „)„, el Z 9 h.du mat. midi i 3 h. i I 6 h. 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I da ...

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Version 2018.11.07.14