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Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 avril 2021 de la fédération dénommée «&...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État déliv...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 avril 2021 de l'association dénommée «&...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 12 avril 2021 de l'association dénommée «&...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Fédération Monégasque Motonautique
Les membres actifs de la Fédération Monégasque Motonautique sont conviés à l’assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 23 juillet 2021 à 19 heures, à la salle du Roca Jet Club, digue de Fontvieille quai Jean-Charles Rey 98000 Monaco.Ordre du jour :- Rapport moral du Président...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.873 du 4 mai 2001 autorisant la création d'une Fondation
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ;Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 12 mars 1999 ;Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;Vu l'avis formulé par le Conseil Communal ;No...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 30 novembre 2018 de l'association dénommée « Fé...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue les 30 octobre et 4 décembre 2018 de l'association...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Compagnie Florestan
Nouvelle adresse : 2, quai Jean-Charles Rey, Le Giotto, à Monaco.
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.899 du 12 juin 2001 autorisant la création d'une Fondation
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 21 juillet 2000 ;Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;Vu l'avis formulé par le Conseil Communal...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
ASSOCIATION B-YOU
Nouvelle adresse : 3, rue de Millo à Monaco.
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépi...