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Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Ouverture des concours aux cycles internationaux de l’école nationale d’administration (ena), 2012-2013
Département des Relations Extérieures (Ministère d’Etat, Place de la Visitation, Principauté de Monaco).
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du ... Département des Relations Extérieures (Ministère d’Etat, Place de la Visitation, Principauté de Monaco).
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Avis de recrutement n° 2016-54 d’un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Comptable à la Division Budget de la Direction du Budget et du ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Comptable à la Division Budget de la Direction du Budget et du ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
ETAT D’IMMATRICULATION D’UN GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE
PRINCIPAUTE DE MONACO - DIRECTION DE L’EXPANSION ECONOMIQUE
REPERTOIRE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
Siège social : 9, rue du Gabian - Monaco
de l’art sous toutes ses formes.
- la participation commune des membres aux expositions publiques et manifestations d’art ancien, moderne et contemporain.
Durée : 10 années à dater de l ... de l’art sous toutes ses formes.
- la participation commune des membres aux expositions publiques et manifestations d’art ancien, moderne et contemporain.
Durée : 10 années à dater de l ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-61 du 12 mars 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Mise à disposition d’outils de gestion des comptes et abonnements clients par le biais du portail client MyMT » présenté par Monaco Telecom SAM.
illimité ;
- visualisation des offres d’accès associées au compte ;
- visualisation des services associés au compte ;
- consultation des paramètres de la box internet ;
- gestion de la configuration box ... illimité ;
- visualisation des offres d’accès associées au compte ;
- visualisation des services associés au compte ;
- consultation des paramètres de la box internet ;
- gestion de la configuration box ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Occupation de la voie publique - 3e Grand Prix de Monaco Historique
60e Grand Prix Automobile de Monaco
des articles entrant dans le cadre de leur activité.
II. - Tarif appliqué aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 60e Grand Prix Automobile de Monaco.
1ère Catégorie ... des articles entrant dans le cadre de leur activité.
II. - Tarif appliqué aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 60e Grand Prix Automobile de Monaco.
1ère Catégorie ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-763 du 30 novembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés ... Arrêté Ministériel n° 2021-763 du 30 novembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux. ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-41 du 18 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés ... Arrêté Ministériel n° 2021-41 du 18 janvier 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux. ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-258 du 16 mai 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
ouvert un concours en vue du recrutement d’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2 ... ouvert un concours en vue du recrutement d’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2 ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.135 du 2 octobre 2018 relative aux conditions de qualification professionnelle et d'assurance applicables aux activités du bâtiment et de travaux publics.
les conditions de qualification professionnelle prévues aux articles 4 à 6 de la présente ordonnance, les entreprises dont l'objet social prévoit l'exercice d'une ou plusieurs des activités suivantes ... conditions de qualification professionnelle prévues aux articles 4 à 6 de la présente ordonnance, les entreprises dont l'objet social prévoit l'exercice d'une ou plusieurs des activités suivantes ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Avis de recrutement n° 2012-81 d’un Chef de Bureau à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Avis de recrutement n° 2017-79 d'un Elève-Inspecteur du Travail à la Direction du Travail.
'État.
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Élève-Inspecteur du Travail à la Direction du Travail.
Les ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-197 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Bubble Bar Monaco ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-197 du 18 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Bubble Bar Monaco ». ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.810 du 2 août 2021 portant application de l'Ordonnance-loi n° 677 du 2 décembre 1959 sur la durée du travail, modifiée.
dans l’établissement pendant les heures de travail.
Art. 2.
L’employeur établit la liste des salariés concernés par l’aménagement concerté du temps de travail conformément aux dispositions de la ... 'établissement pendant les heures de travail.
Art. 2.
L'employeur établit la liste des salariés concernés par l'aménagement concerté du temps de travail conformément aux dispositions de la convention collective de travail ... Ordonnance Souveraine n° 8.810 du 2 août 2021 portant application de l'Ordonnance-loi n° 677 du 2 décembre 1959 sur la durée du travail, modifiée. ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Erratum de l'Arrêté Ministériel n° 2017-626 du 16 août 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.526 du 16 août 2017 portant application des articles 36 et 37 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique.
contrôle d'accès aux locaux et aux systèmes informatiques du prestataire.
6. Lorsque la prestation consiste en la gestion de clés cryptographiques ou de certificats électroniques au profit des utilisateurs ... contrôle d'accès aux locaux et aux systèmes informatiques du prestataire.
6\. Lorsque la prestation consiste en la gestion de clés cryptographiques ou de certificats électroniques au profit des utilisateurs ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-105 de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer
de l'Enfance de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer de l'Enfance de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer de l'Enfance de la Direction de l ...