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Journal n°8112
du 15 mars 2013
Avis de recrutement n° 2013-46 de deux Veilleurs de Nuit au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Veilleurs de Nuit au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Veilleurs de Nuit au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.224 du 7 février 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées
'article 27 de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l'harmonisation des structures des droits d'accises sur l'alcool et les boissons alcooliques, et répondant aux conditions posées à ... :
"a) Dénaturés totalement selon un procédé notifié et autorisé conformément aux dispositions des paragraphes 3 et 4 de l'article 27 de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l ... Ordonnance Souveraine n° 15.224 du 7 février 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
DIFFERENSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - c/o Solamito Properties Bureau n° 3 Lot n° 849 – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
, services, développement marketing et assistances en matière de stratégie commerciale aux entreprises qui vendent des produits alimentaires, recherche de nouveaux marchés et produits, gestion de la logistique ... , services, développement marketing et assistances en matière de stratégie commerciale aux entreprises qui vendent des produits alimentaires, recherche de nouveaux marchés et produits, gestion de la logistique ... DIFFERENSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - c/o Solamito Properties Bureau n° 3 Lot n° 849 – Monaco - MODIFICATION DE L ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Avis de recrutement n° 2013-47 de quatre Educateurs Spécialisés au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Nouveaux agréments délivrés par la CCAF, modifications et retraits d'agréments.
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers ;
2 - la gestion d’organismes de placement collectif de droit monégasque ;
3 - la ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers ;
2 - la gestion d'organismes de placement collectif de droit monégasque ;
3 - la ... Nouveaux agréments délivrés par la CCAF, modifications et retraits d'agréments. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE D'EQUIPEMENTS MEDICAUX » en abrégé « SOMODEM » (Société Anonyme Monégasque)
de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE D'EQUIPEMENTS MEDICAUX » en abrégé « SOMODEM » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Monaco sous le numéro 18 S 07836, a cédé à la S.A.R.L. IL PACCHERO, en cours d’inscription au Répertoire du Commerce et de l’Industrie, le droit au bail des locaux sis à Monaco, 18, rue de Millo, dans ... Monaco sous le numéro 18 S 07836, a cédé à la S.A.R.L. IL PACCHERO, en cours d'inscription au Répertoire du Commerce et de l'Industrie, le droit au bail des locaux sis à Monaco, 18, rue de Millo, dans ... CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Monaco sous le numéro 18 S 07836, a cédé à la S.A.R.L. IL PACCHERO, en cours d'inscription au Répertoire du Commerce et de l'Industrie, le droit au bail des locaux sis à Monaco, 18, rue de Millo, dans ... Monaco sous le numéro 18 S 07836, a cédé à la S.A.R.L. IL PACCHERO, en cours d'inscription au Répertoire du Commerce et de l'Industrie, le droit au bail des locaux sis à Monaco, 18, rue de Millo, dans ... CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-127 du 9 mars 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-503 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
portant réglementation des mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux ... portant réglementation des mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux ... Arrêté Ministériel n° 2022-127 du 9 mars 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-503 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Circulaire n° 2022-15 du 5 octobre 2022 relative au Mardi 1er novembre 2022 (jour de la Toussaint), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Mardi 1er novembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Mardi 1er novembre 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2022-15 du 5 octobre 2022 relative au Mardi 1er novembre 2022 (jour de la Toussaint), jour férié légal. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Circulaire n° 2019-04 du 28 mars 2019 relative au Mercredi 1er mai 2019 (jour de la Fête du Travail), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Mercredi 1er mai 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Mercredi 1er mai 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2019-04 du 28 mars 2019 relative au Mercredi 1er mai 2019 (jour de la Fête du Travail), jour férié légal. ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Circulaire n° 2021-3 du 9 avril 2021 relative au Samedi 1er mai 2021 (jour de la Fête du Travail), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Samedi 1er mai 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Samedi 1er mai 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2021-3 du 9 avril 2021 relative au Samedi 1er mai 2021 (jour de la Fête du Travail), jour férié légal. ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Circulaire n° 2021-12 du 5 octobre 2021 relative au Lundi 1er novembre 2021 (jour de la Toussaint), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 1er novembre 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 1er novembre 2021 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2021-12 du 5 octobre 2021 relative au Lundi 1er novembre 2021 (jour de la Toussaint), jour férié légal. ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Circulaire n° 2021-20 du 23 décembre 2021 relative au Jeudi 27 janvier 2022 (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 27 janvier 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 27 janvier 2022 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2021-20 du 23 décembre 2021 relative au Jeudi 27 janvier 2022 (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal. ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-18 du 27 décembre 2019 relative au lundi 27 janvier 2020 (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 27 janvier 2020 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 27 janvier 2020 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2019-18 du 27 décembre 2019 relative au lundi 27 janvier 2020 (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal. ...