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Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.053 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.182 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.278 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 ... .278 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 qui Nous ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.882 du 11 avril 2018 portant nomination et titularisation d'une Infirmière au sein des Établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du 11 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Infirmier au sein des Établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.351 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.354 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Lettres Modernes dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.353 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 3 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-633 du 23 décembre 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 79ème Rallye de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
sa partie comprise entre la route de la Piscine et la Chicane.
Art. 3.
• Du vendredi 21 janvier 2011 à 6 heures au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures la circulation des véhicules, autres que ceux ... sa partie comprise entre la route de la Piscine et la Chicane.
Art. 3.
• Du vendredi 21 janvier 2011 à 6 heures au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures la circulation des véhicules, autres que ceux ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
"DUMECO S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 janvier 2002.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 janvier 2002.
I ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.825 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 22septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 22septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Avis de convocation -
SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le jeudi 22 juin 2000, à 19 h 30, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le jeudi 22 juin 2000, à 19 h 30, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.333 du 4 juillet 2011 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Maréchal des Logis Régis Menaud, appartenant à Notre ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Maréchal des Logis Régis Menaud, appartenant à Notre ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.334 du 4 juillet 2011 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Maréchal des Logis-Chef Denis Raymond, appartenant à ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Maréchal des Logis-Chef Denis Raymond, appartenant à ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.998 du 6 juillet 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Düsseldorf (République Fédérale d'Allemagne).
des consulats ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.143 du 22 ... consulats ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.894 du 18 février 1999 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie
Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Christine DEORITI, épouse CANIS, Archiviste au Secrétariat ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Christine DEORITI, épouse CANIS, Archiviste au ...