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Journal n°8025
du 15 juillet 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
, boulevard Albert 1er à Monaco ;
Ordonné la publication du présent jugement dans les conditions prévues par l’article 415 du Code de commerce.
Pour extrait conforme délivré en application de l ... , boulevard Albert 1er à Monaco ;
Ordonné la publication du présent jugement dans les conditions prévues par l’article 415 du Code de commerce.
Pour extrait conforme délivré en application de l ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
cession demeurant à la charge de l’acquéreur.
Monaco, le 2 mars 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ... cession demeurant à la charge de l’acquéreur.
Monaco, le 2 mars 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
-comptable, en qualité de syndic.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 3 mars 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ... -comptable, en qualité de syndic.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 3 mars 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
, Lieudit Conceaou, 1015, route de la Turbie pour un montant de HUIT CENT SOIXANTE MILLE EUROS (860.000 euros), sous réserve de l’homologation ultérieure de ladite cession par le Tribunal.
Monaco, le 7 avril ... , Lieudit Conceaou, 1015, route de la Turbie pour un montant de HUIT CENT SOIXANTE MILLE EUROS (860.000 euros), sous réserve de l’homologation ultérieure de ladite cession par le Tribunal.
Monaco, le 7 avril ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
GREFFE GEENRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GRINDA-GAMBARINI, Président du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Officier de l’Ordre de Saint-Charles, Juge commissaire de la ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GRINDA-GAMBARINI, Président du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Officier de l’Ordre de Saint-Charles, Juge commissaire de la ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
commerce sous l’enseigne «AG BOATS GIRALDI SHIPPING ET CENTRE DE FORMATION NAUTIQUE A.G. BOATS TRAVAUX SOUS-MARINS / A.G. DIVERS» et Albert GIBELLI, (pour un montant de 150.000 euros) et ce dans les formes ... commerce sous l’enseigne «AG BOATS GIRALDI SHIPPING ET CENTRE DE FORMATION NAUTIQUE A.G. BOATS TRAVAUX SOUS-MARINS / A.G. DIVERS» et Albert GIBELLI, (pour un montant de 150.000 euros) et ce dans les formes ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO TRAVAUX CONCEPT (sigle MTC) et ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO TRAVAUX CONCEPT (sigle MTC) et ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
sous l’enseigne «EDITIONS ALPHEE - JEAN-PAUL BERTRAND» et en a fixé provisoirement la date au 31 mars 2011 ;
Nommé M. Morgan RAYMOND, Juge au Tribunal, en qualité de juge-commissaire ;
Désigné M ... sous l’enseigne «EDITIONS ALPHEE - JEAN-PAUL BERTRAND» et en a fixé provisoirement la date au 31 mars 2011 ;
Nommé M. Morgan RAYMOND, Juge au Tribunal, en qualité de juge-commissaire ;
Désigné M ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
pour une valeur de 1.000 euros), tous frais accessoires à la cession demeurant à la charge de l’acquéreur.
Monaco, le 23 décembre 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ... pour une valeur de 1.000 euros), tous frais accessoires à la cession demeurant à la charge de l’acquéreur.
Monaco, le 23 décembre 2011.
Le Greffier en Chef-Adjoint,
L. Sparacia. ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué en sa forme et teneur l’acte de cession passé entre la S.A.M. MONTE CARLO YACHTING ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué en sa forme et teneur l’acte de cession passé entre la S.A.M. MONTE CARLO YACHTING ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
sous l’enseigne «HORUS» , a arrêté l’état des créances à la somme de TROIS CENT QUATRE VINGT HUIT MILLE CENT QUATRE VINGT DIX EUROS TRENTE HUIT CENTIMES (388.190,38 euros), sous réserve des admissions ... sous l’enseigne «HORUS» , a arrêté l’état des créances à la somme de TROIS CENT QUATRE VINGT HUIT MILLE CENT QUATRE VINGT DIX EUROS TRENTE HUIT CENTIMES (388.190,38 euros), sous réserve des admissions ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la SCS CATTAN & Cie exerçant le commerce sous l ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la SCS CATTAN & Cie exerçant le commerce sous l ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 18 novembre 2014 - Lecture du 25 novembre 2014
Recours tendant, d’une part, à l’annulation pour excès de pouvoir de la décision de rejet implicite rendue par Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat du recours hiérarchique formé le 28 août 2013 ... Recours tendant, d’une part, à l’annulation pour excès de pouvoir de la décision de rejet implicite rendue par Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat du recours hiérarchique formé le 28 août 2013 ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
l’enseigne « ALPHA TECHNIK INTERNATIONAL » ayant son siège Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco et de son gérant commandité M. S. ;
Prononcé avec toutes conséquences de droit la ... l’enseigne « ALPHA TECHNIK INTERNATIONAL » ayant son siège Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco et de son gérant commandité M. S. ;
Prononcé avec toutes conséquences de droit la ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la SARL MONACO CONTACT ayant exercé le commerce sous l ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la SARL MONACO CONTACT ayant exercé le commerce sous l ...