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Journal n°8056 du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-403 du 31 janvier 2012 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée , Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée , Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8472 du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-282 du 28 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Infirmière Puéricultrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, - Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... , -         le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -         le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou ...
Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4257 du 28 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -           Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -           Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son ...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2308 du 25 juin 2015 portant dénomination de l’Esplanade et de l’Allée Jacques Boissy
Premier. Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 26 mars 2015, les abords du Yacht Club de Monaco sont dénommés « Esplanade Jacques ... Premier. Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 26 mars 2015, les abords du Yacht Club de Monaco sont dénommés « Esplanade Jacques ...
Journal n°7847 du 15 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-500 du 7 février 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. J.-L. MALDARI Membre titulaire représentant les ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. J.-L. MALDARI Membre titulaire représentant les ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-048 du 10 avril 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. J.-L. MALDARI, Membre titulaire représentant les ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant, M. J.-L. MALDARI, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°8234 du 17 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2400 du 7 juillet 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme Sandrine Marcos, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme Sandrine Marcos, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2587 du 4 juillet 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi ...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-104 du 15 décembre 2003 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
: Article Premier. Il est rappelé que toute occupation de la voie publique doit faire l'objet d'une demande d'autorisation adressée au Maire au début de chaque année civile, et ce, quelle que soit la ... : Article Premier. Il est rappelé que toute occupation de la voie publique doit faire l'objet d'une demande d'autorisation adressée au Maire au début de chaque année civile, et ce, quelle que soit la ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Arrêté Municipal n° 2021-121 du 12 janvier 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... , Adjoint au Maire, - le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8660 du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
de la Fonction Publique, ou son représentant, -  M. Iwan Prot, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires. Art. 5. Une ampliation du présent arrêté ... , -           Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -           M. Iwan Prot, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1822 du 4 juin 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M ...
Journal n°7684 du 31 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-091 du 27 décembre 2004 instaurant un sens unique de circulation dans la rue de l'Industrie, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et la frontière.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A compter de la publication du présent arrêté, un sens unique de circulation ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A compter de la publication du présent arrêté, un sens unique de circulation ...
Journal n°8236 du 31 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2661 du 27 juillet 2015 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
public portuaire ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais ... public portuaire ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais ...

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Version 2018.11.07.14