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Journal n°8112
du 15 mars 2013
Décision du 29 janvier 2013 du Président du Conseil National portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d ... Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Modification aux statuts -
"CHRISTIE'S (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, généralement, toute opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 ... , généralement, toute opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Modification aux Statuts -
"GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 mars 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.", réunis en Assemblée ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 mars 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.", réunis en Assemblée ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
" HELICOPTERE SERVICE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cas, la réduction du capital ne peut porter atteinte à l'égalité des actionnaires, sauf si les actionnaires qui sont concernés l'acceptent expressément.
ART. 9.
Libération des actions
Les ... cas, la réduction du capital ne peut porter atteinte à l'égalité des actionnaires, sauf si les actionnaires qui sont concernés l'acceptent expressément.
ART. 9.
Libération des actions
Les ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.231 du 24 juillet 2007 portant nomination
du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu les articles premier, 2, 3 de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu les articles premier, 2, 3 de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.993 du 23 octobre 2003 portant nomination du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu les articles 1, 2, 3 et 4 de Notre ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;
Vu les articles 1, 2, 3 et 4 de Notre ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
"PUNTO MED S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
"GROUPE SAINT JEAN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
"S.A.M. TECHFILM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
"AXIADIS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du capital ne peut porter atteinte à l'égalité des actionnaires, sauf si les actionnaires qui sont concernés l'acceptent expressément.
ART. 9.
Libération des actions
Les actions de numéraire ... du capital ne peut porter atteinte à l'égalité des actionnaires, sauf si les actionnaires qui sont concernés l'acceptent expressément.
ART. 9.
Libération des actions
Les actions de numéraire ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CULTUREL FRA ANGELICO
le 26 novembre, à 18 h 30,
Conférence sur le thème "La Bible et ses symboles: le symbolisme du ciel" par Mme Claude Melliès.
ESPACE FONTVIEILLE
le 23 novembre,
Kermesse de l ... CULTUREL FRA ANGELICO
le 26 novembre, à 18 h 30,
Conférence sur le thème "La Bible et ses symboles: le symbolisme du ciel" par Mme Claude Melliès.
ESPACE FONTVIEILLE
le 23 novembre,
Kermesse de l ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
« Dharma » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° du 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° du 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
La Semaine en Principauté
, Arrivée de la Barque Symbolique suivie de la Procession de Sainte-Dévote.
Le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l ... , Arrivée de la Barque Symbolique suivie de la Procession de Sainte-Dévote.
Le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l ...