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Journal n°8659
du 8 septembre 2023
COMPTOIR MONÉGASQUE DE BIOCHIMIE - Société Anonyme Monégasque au capital de 11.325.000 euros - Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F - Bloc A - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social le 25 septembre 2023 à 11 heures à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :- Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 mars 2023 et quitus à donner aux administrateurs et aux Commissaire...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 10 août 2023 de l’association dénommée « Académie Interna...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 août 2023 de l’association dénommée « Association...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
841ème Séance Publique du 6 octobre 2020.
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
MUSÉE NAVAL DE MONACO
Nouvelle adresse : 2, avenue Saint-Charles, 4ème étage, c/o M. Claude PALLANCA à Monaco.
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
MONACO ALL STARS
Nouvelle adresse : Villa Saint Georges, 1, avenue Saint-Roman à Monaco.
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie II
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Publication n° 513 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.094 du 8 septembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 7.3...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.095 du 12 septembre 2023 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.091 du 17 décembre 2012 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour l...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.096 du 12 septembre 2023 portant nomination du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.408 du 1er juin 2017 portant nomination d’un Conseiller Spécial auprès du Minis...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :Le Conseiller de Gouver...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Journal n°8660
du 15 septembre 2023