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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-669 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », présentée par le fondateur ;Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 e...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-666 du 14 novembre 2023 portant licenciement d'un Agent de Police stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée, et notamment son article 22 ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembr...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-368 du 15 juin 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire au Conseil National.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-673 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur Juridique au Service des Titres de Circulation.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-672 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-670 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « The Hawks Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « The Hawks Monaco S.A.M. », présentée par le fondateur ;Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 15...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-671 du 16 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Agriland », au capital de 804.288.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Agriland » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-ve...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-80 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-81 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-79 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-78 du 7 février 2024 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Transocean Maritime Agencies SAM », au capital de 152.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Transocean Maritime Agencies SAM » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-82 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Répétiteur dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-85 du 12 février 2024 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Digestive).
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-84 du 12 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;Vu l...