Rechercher un journal, un article
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6075 du 12 janvier 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2023-6075 du 12 janvier 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-892 du 26 décembre 2017 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-639 du 27 octobre 2016 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
:
Article Premier.
M. Andréa Colombo-Pastorelli, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ... :
Article Premier.
M. Andréa Colombo-Pastorelli, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aurélie Giovannini (nom d’usage Mme Aurélie Montet), Chef de Division à la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des ... en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aurélie Giovannini (nom d'usage Mme Aurélie Montet), Chef de Division à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ... Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 6 septembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laetitia Vecchierini (nom d’usage Mme Laetitia Sarrazin), Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération ... Gouvernement en date du 6 septembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laetitia Vecchierini (nom d'usage Mme Laetitia Sarrazin), Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération ... Arrêté Ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3609 du 18 juillet 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑3609 du 18 juillet 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1518 du 23 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-1518 du 23 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-417 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Administrateur à la Direction de l'Eduction Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Administrateur à la Direction de l'Eduction Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Arrêté Ministériel n° 2002-417 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...