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Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-184 du 27 mars 2017 autorisant Mme Olivia Rebuffel à exercer la profession d'Expert-comptable.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-183 du 27 mars 2017 autorisant M. Santo Politi à exercer la profession d'Expert-comptable.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-39 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine.
° 2022-23 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération ... ° 2022-23 du 13 janvier 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2023-39 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1051 du 31 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
titulaire de la « Pharmacie de l'ESTORIL » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... titulaire de la « Pharmacie de l'ESTORIL » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2018-1051 du 31 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-38 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine.
Conseil de l’Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Morgann Wehrel, pharmacien associé de la société à ... de l'Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Morgann Wehrel, pharmacien associé de la société à responsabilité ... Arrêté Ministériel n° 2023-38 du 23 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer en qualité de pharmacien titulaire d'une officine. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-826 du 26 septembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Troublaiewitch, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... Troublaiewitch, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2019-826 du 26 septembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-537 du 21 juin 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
cession et le transfert d'une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Antonio Sillari, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie de Fontvieille » ;
Vu l'avis émis par le conseil de l'Ordre des ... cession et le transfert d'une officine de pharmacie ;
Vu la demande formulée par M. Antonio Sillari, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie de Fontvieille » ;
Vu l'avis émis par le conseil de l'Ordre des ... Arrêté Ministériel n° 2019-537 du 21 juin 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1106 du 23 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
titulaire de la « Pharmacie Centrale » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... titulaire de la « Pharmacie Centrale » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2018-1106 du 23 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1072 du 15 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
'Annonciade » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 novembre 2018 ;
Arrêtons ... 'Annonciade » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 novembre 2018 ;
Arrêtons ... Arrêté Ministériel n° 2018-1072 du 15 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-994 du 28 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2019 ;
Arrêtons :
Article ... par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2019 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2019-994 du 28 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-312 du 9 avril 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Internationale » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 avril 2020 ... Internationale » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 avril 2020 ... Arrêté Ministériel n° 2020-312 du 9 avril 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-978 du 24 octobre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2018-978 du 24 octobre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives). ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-289 du 4 mai 2017 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « Aioi Nissay Dowa Life Europe ».
° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ... ° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le Ministre d ... Arrêté Ministériel n° 2018-984 du 24 octobre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-484 du 15 septembre 2010 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société ...