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Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Masters et les meilleures performances, et assurer la mise à jour de leurs listes,
- travailler en liaison avec les Membres directement et au travers des associations régionales Masters pour tout ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Association «RAYONNEMENT»
’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ... ’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ... autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"PARTI MONEGASQUE"- Récépissé de déclaration d'une association
constituée entre Monégasques
promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ... promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ... physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Récépissé de déclaration d’une association
recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ... recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...