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Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Acceptation d'un legs.
, décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Acceptation d’un legs
Marthe Pouppez de Kettenis de Hollaeken, née Renglet, ayant demeuré de son vivant 6, lacets Saint-Léon, décédée le 11 novembre 2005 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ... Marthe Pouppez de Kettenis de Hollaeken, née Renglet, ayant demeuré de son vivant 6, lacets Saint-Léon, décédée le 11 novembre 2005 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Acceptation d’un legs
, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Acceptation d'un legs
à créer une fondation.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... à créer une fondation.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Acceptation d'un legs
13 janvier 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... 13 janvier 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Acceptation d’un legs
un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ... un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Acceptation d’un legs
, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Acceptation d’un legs
Princesse Grace à Monaco, décédée le 25 mai 2002 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Princesse Grace à Monaco, décédée le 25 mai 2002 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Acceptation de legs
Florestine à Monaco, décédé le 7 novembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux énonciations de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Florestine à Monaco, décédé le 7 novembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux énonciations de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Acceptation d’un legs
Monaco, décédée le 4 décembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Monaco, décédée le 4 décembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Acceptation d'un legs
, décédée à Nice le 25 mars 2000, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée à Nice le 25 mars 2000, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Acceptation d'un legs
1999, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... 1999, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Acceptation d'un legs
, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ... , a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ...