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Journal n°8324
du 7 avril 2017
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2017 - Modifications.
Mardi 4 avril Dr Trim-Cauchois
Mardi 11 avril Dr Marquet
Lundi 22 mai Dr Trim-Cauchois
Mardi 23 mai Dr Sauser
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Mardi 4 avril Dr Trim-Cauchois
Mardi 11 avril Dr Marquet
Lundi 22 mai Dr Trim-Cauchois
Mardi 23 mai Dr Sauser
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Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Erratum à la constitution de la société BLUE STONE, publiée au Journal de Monaco du 19 octobre 2018.
Il fallait lire page 2916 :
« Siège : 11, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. »
au lieu de :
« Siège : 22, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. ».
Le reste sans changement.
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Il fallait lire page 2916 :
« Siège : 11, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. »
au lieu de :
« Siège : 22, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. ».
Le reste sans changement.
... S.A.R.L. ... Erratum à la constitution de la société BLUE STONE, publiée au Journal de Monaco du 19 octobre 2018. ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
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Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
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Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-487 du 2 août 2012 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés
égal à 7 km parcourus : 3,90 €
- supérieur à 7 km et inférieur ou égal à 8 km : 3,77 €
- supérieur à 8 km et inférieur ou égal à 9 km : 3,45 €
- supérieur à 9 km et inférieur ou égal à 10 km : 3 ... égal à 7 km parcourus : 3,90 €
- supérieur à 7 km et inférieur ou égal à 8 km : 3,77 €
- supérieur à 8 km et inférieur ou égal à 9 km : 3,45 €
- supérieur à 9 km et inférieur ou égal à 10 km : 3 ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-487 du 3 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établiesou délivrées par application des dispositions du Code de la route.
€
- Duplicata d'un certificat d'immatriculation
3 €
Tous véhicules :
- Certificat pour immatriculation à l'étranger
5 €
- Attestation de non-inscription de gage
5 €
- Inscription ou ... 'immatriculation
3 €
- Duplicata d'un certificat d'immatriculation
3 €
Tous véhicules :
- Certificat pour immatriculation à l'étranger
5 €
- Attestation de non-inscription de gage
5 €
- Inscription ou ... Arrêté Ministériel n° 2001-487 du 3 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établiesou délivrées par ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Deutsche Bank (Monaco) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
.M.".
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du ... .M.".
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.713 du 14 décembre 2017 portant application de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays.
Principauté de Monaco un accord à cet effet.
Art. 9.
La Direction des services fiscaux utilise la Déclaration pays par pays dans le but de procéder à une évaluation générale des risques liés aux prix de ... exclu ;
3°) « Groupe d'entreprises multinationales exclu » : au titre d'un exercice fiscal quelconque du Groupe, un Groupe qui a réalisé un chiffre d'affaires total consolidé inférieur à sept cent ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2020 - Modifications.
du 28 février au 6 mars
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
du 13 mars au 20 mars
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
...
du 28 février au 6 mars
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Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
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du 13 mars au 20 mars ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019 - modifications.
8 mars au 15 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
22 mars au 29 mars
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
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8 mars au 15 mars
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Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
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22 mars au 29 mars
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Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019 - Modifications.
du 2 au 9 août
Pharmacie WEHREL
2, boulevard d’Italie
du 20 au 27 septembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
...
du 2 au 9 août
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Pharmacie WEHREL
2, boulevard d'Italie
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du 20 au 27 septembre
border-bottom:solid black 1 ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019 - Modifications. ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.222 du 20 février 2004 relative à l'impôt sur les bénéfices.
.037 du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2° ;
Vu Notre ordonnance n° 10.324 du 17 octobre 1991 ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2° ;
Vu Notre ordonnance n° 10.324 du 17 octobre 1991 ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.124 du 23 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.581 du 13 mars 2008 relative aux médailles et jetons similaires aux pièces en euros
de l’annexe à la présente ordonnance ; ou
c. dont la surface comporte un dessin similaire :
i. à tout dessin, ou partie de celui-ci, figurant sur la surface des pièces en euros, notamment les termes ... de l’annexe à la présente ordonnance ; ou
c. dont la surface comporte un dessin similaire :
i. à tout dessin, ou partie de celui-ci, figurant sur la surface des pièces en euros, notamment les termes ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Règlement fixant les conditions d'attribution des logements domaniaux.
Difficultés d'accessibilité (logement, quartier)
3
Dépense locative (hors charges) supérieure à 20 % des revenus du foyer
3
Logé avec ANL (secteur libre et secteur réglementé)
2
Nuisances ...
Difficultés d'accessibilité (logement, quartier)
3
Dépense locative (hors charges) supérieure à 20 % des revenus du foyer
3
Logé avec ANL (secteur libre et secteur réglementé)
2
Nuisances ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2024 - Modifications.
Dimanche 1er septembre
Dr Gordiyko
Mercredi 4 septembre
Dr Gordiyko
Dimanche 8 septembre
Dr Gordiyko
Jeudi 19 septembre
Dr Gordiyko
Dimanche 22 septembre
Dr Gordiyko
... .0pt 4.0pt 4.0pt; height:15.6pt'>
Dr Gordiyko
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Dimanche 22 septembre
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4 ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2024 - Modifications. ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Société en Commandite Simple S.C.S. MODDERMAN & CIE"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce,
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 9 septembre 2002, enregistré à Monaco le 10 septembre 2002 F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce,
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 9 septembre 2002, enregistré à Monaco le 10 septembre 2002 F ...