Rechercher un journal, un article
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.395 du 3 décembre 2020 concernant les taxes applicables aux stations radio-électriques privées.
Ordonnance n° 7.997 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2020 qui Nous a été ... Ordonnance n° 7.997 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2020 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 8.395 du 3 décembre 2020 concernant les taxes applicables aux stations radio-électriques privées. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.455 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
:
« Les éléments d’identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième alinéa de l’article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, susvisée, sont les suivants :
1°) pour le ... :
« Les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 6°) du deuxième alinéa de l'article 6 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, susvisée, sont les suivants :
1°) pour le ... Ordonnance Souveraine n° 10.455 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.118 du 17 novembre 2016 accordant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
Sports Monaco,
André Michaud, Secrétaire Général à la Société Monégasque pour l'exploitation du tournoi de tennis,
Jean-Charles Peraldi, Membre de l'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Marcel ... Sports Monaco,
André Michaud, Secrétaire Général à la Société Monégasque pour l'exploitation du tournoi de tennis,
Jean-Charles Peraldi, Membre de l'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Marcel ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.038 du 17 décembre 2010 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Juridique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ... Juridique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.596 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.599 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.224 du 26 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.861 du 24 juin 2014 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre ... ’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 798 du 17 novembre 2006 décernant
la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
de l'équipe de football de la Direction de la Sûreté Publique,
Alphonse LAGIER-BRUNO, Président de la Fédération Internationale de Boules, Président de la Confédération Mondiale des Sports de ... de l'équipe de football de la Direction de la Sûreté Publique,
Alphonse LAGIER-BRUNO, Président de la Fédération Internationale de Boules, Président de la Confédération Mondiale des Sports de ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.974 du 26 octobre 2010 portant nomination du Directeur-Adjoint à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 30 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil de la Mer
la Police Maritime et aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l’Intérieur ;
- M. Tidiani COUMA, Secrétaire au Département des Relations ... la Police Maritime et aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l’Intérieur ;
- M. Tidiani COUMA, Secrétaire au Département des Relations ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.208 du 4 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas SAMARATI est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas SAMARATI est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.754 du 24 avril 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Matthyssens est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Matthyssens est nommé dans l’emploi d’Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.159 du 14 avril 2009 portant
nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.734 du 6 avril 2012 portant nomination d’un Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
bureau à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... bureau à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...