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Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1097 du 7 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-43 du 25 mai 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un assistant dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques).
pour la gestion de l'atelier, la conduite des cuissons, l'émaillage, etc. ;
- justifier d'une expérience administrative de 25 ans au moins.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés ... capable de prendre des initiatives pour la gestion de l'atelier, la conduite des cuissons, l'émaillage, etc. ;
- justifier d'une expérience administrative de 25 ans au moins.
Art. 3.
Les ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-61 du 9 août 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3602 du 14 décembre 2012 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-2 du 13 février 1999 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les élections du Conseil Communal du 21 février 1999
Commercial
Avenue des Papalins - Face au n° 6, au droit de l'immeuble "Le Titien"
Place du Campanin - Face à l'Eglise Saint-Nicolas
LA CONDAMINE
Place d'Armes - A droite de l'abris bus
Quai Albert Ier ... placés aux endroits suivants :
MONACO-VILLE
Place de la Mairie
Entre la rue Princesse Marie de Lorraine et la rue Emile de Loth (contre le jardinet)
FONTVIEILLE
Avenue Prince Héréditaire ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-004 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté
municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique
et de ses dépendances
Notari - Rue de Millo - Rue des Açores.
Font partie de la deuxième catégorie toutes les voies publiques non comprises dans la nomenclature précédente ".
ART. 3.
Ces tarifs en vigueur à ... Notari - Rue de Millo - Rue des Açores.
Font partie de la deuxième catégorie toutes les voies publiques non comprises dans la nomenclature précédente ".
ART. 3.
Ces tarifs en vigueur à ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-103 du 30 décembre 2004 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
rue du Rocher) - Avenue Prince Pierre - Place de la Gare S.N.C.F.- Boulevard du Jardin Exotique et rond-point du Jardin Exotique -Rue Suffren REYmond - Rue Louis Notari - Rue de Millo - Rue des Açores ... rue du Rocher) - Avenue Prince Pierre - Place de la Gare S.N.C.F.- Boulevard du Jardin Exotique et rond-point du Jardin Exotique -Rue Suffren REYmond - Rue Louis Notari - Rue de Millo - Rue des Açores ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-041 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2232 du 13 juillet 2010 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3393 du 12 novembre 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.094 du 29 août 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Responsable des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
SIGALDI Conseiller Communal,
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M ... SIGALDI Conseiller Communal,
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-293 du 15 février 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.976 du 18 décembre 2008 complétant et modifiant l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs ... voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3745 du 17 octobre 2017 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...